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Ordre du jour

Le dernier conseil municipal a eu lieu le jeudi 28 juin à 20h en salle du Conseil à l'Hôtel de Ville

L'ordre du jour est affiché, systématiquement, au minimum cinq jours avant, sur différents supports en ville et dans la mairie.

1.FINANCES : CRÉATION ET MODIFICATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2018.
2.FINANCES : UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE (F.S.R.I.F.) POUR L’EXERCICE 2017.
3.SPORT : ASSOCIATION GYMNASTIQUE ALBONAISE – ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION  - AUTORISATION DONNÉE A M. LE MAIRE DE SIGNER L’AVENANT A LA CONVENTION.
4.SPORT : ASSOCIATION FRANCONVILLOISE D’HALTÉROPHILIE, DE MUSCULATION ET FORCE ATHLÉTIQUE (AFHMA)  – ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION  - AUTORISATION DONNÉE A M. LE MAIRE DE SIGNER L’AVENANT A LA CONVENTION.
5.SPORT : ASSOCIATION HANDBALL CLUB FRANCONVILLE/PLESSIS-BOUCHARD – ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE A M. LE MAIRE DE SIGNER L’AVENANT A LA CONVENTION.
6.SPORT - ASSOCIATION FOOTBALL CLUB FRANCONVILLE - ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION - AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER  L’AVENANT A LA CONVENTION.
7.RESSOURCES HUMAINES : MISE EN PLACE DU PARCOURS EMPLOI COMPÉTENCES (PEC) POUR LES CONTRATS AIDÉS (CAE/CUI).
8.RESSOURCES HUMAINES : CRÉATION D’UN EMPLOI DE DIRECTEUR DU CENTRE DE SPORTS ET DE LOISIRS (C.S.L.).
9.URBANISME : ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AH N°257p, 258 ET 385p – SISES 18 BOULEVARD MAURICE BERTEAUX.
10.TECHNIQUES – EXTENSION DE LA MATERNELLE DU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY – AUTORISATION DE DÉPOSER LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE.
11.TECHNIQUES/JURIDIQUE : MARCHÉ N°15BA002 – ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE POUR DES MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE, DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ, DE COORDINATION EN SYSTÈME DE SÉCURITÉ INCENDIE – LOT N°2 « MISSION CSPS » - AVENANT DE TRANSFERT N°1.
12.TECHNIQUES/JURIDIQUE : SIGNATURE D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LES COMMUNES DE FRANCONVILLE, SANNOIS ET ERMONT ET LE SICSEF (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CHAUFFAGE DE SANNOIS-ERMONT-FRANCONVILLE).
13.TECHNIQUES/TRANSPORT : INTÉGRATION DU PÉRIMÈTRE DE LA VILLE DANS LA PROCÉDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR LA MISE EN PLACE D’UN SERVICE DE LOCATION DE VÉLOS A ASSISTANCE ÉLECTRIQUE.
14.ASSEMBLÉES : DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
– QUESTIONS DIVERSES –