ORDRE DU JOUR

1.REMPLACEMENT D’UN MEMBRE DÉMISSIONNAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL.

2.MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES, EXTRA MUNICIPALES, ORGANISMES DIVERS ET SYNDICATS, SUITE A LA DÉMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL.

3.APPROBATION DU COMPTE RENDU DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 OCTOBRE 2011 ET DU 15 DÉCEMBRE 2011.

4.DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2012 – BUDGET VILLE.

5.DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2012 – BUDGET ASSAINISSEMENT.

6.AUTORISATION D’OUVERTURE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET VILLE 2012.

7.AUTORISATION D’OUVERTURE DE CRÉDITS D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2012.

8.AVANCES SUR SUBVENTIONS COMMUNALES DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS (BUDGET 2012).

9.GARANTIE D’EMPRUNT AU BÉNÉFICE D’OSICA POUR L’ACQUISITION ET LA RÉHABILITATION DES LOGEMENTS DE L’ÉPINE GUYON.

10.TAXE FORFAITAIRE SUR LES CESSIONS DE TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES.

11.MODIFICATION DE LA LISTE DES EMPLOIS JUSTIFIANT L’ATTRIBUTION D’UN LOGEMENT DE FONCTIONS POUR NÉCESSITE ABSOLUE DE SERVICE.

12.PARTICIPATIONS FINANCIÈRES A DES PROJETS ÉDUCATIFS ET  CULTURELS – ANNÉE SCOLAIRE 2012. 

13.SIGNATURE D’UN AVENANT AVEC LA SOCIÉTÉ SODEXO SUITE AU TRANSFERT DU SERVICE DE LA PETITE ENFANCE SUR LA VILLE ET POUR L’ELABORATION D’UNE LETTRE D’INFORMATION EN RAPPORT AVEC LES DENRÉES ET MENUS PROPOSÉS.

14.CONTRAT DÉPARTEMENTAL POLITIQUE DE LA VILLE.

15.APPROBATION DES  ACTIONS PROPOSÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES (CMJ).

16.CESSION D’UNE PARCELLE CADASTRÉE SECTION AB n°293 SISE CHAUSSÉE JULES CÉSAR, LIEUDIT « LES FOURNEAUX ».

17.AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’AFFERMAGE POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DES MARCHÉS DE FRANCONVILLE.

18.MARCHÉ 11SEC113 – MISSION DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE DES MANIFESTATIONS ET LIEUX PUBLICS.

19.MARCHÉ 11BAT088 – PRESTATIONS DE SERVICES POUR L’ORGANISATION DES MANIFESTATIONS COMMUNALES.

20.MARCHÉ 11COM099 – LOCATION DE CRÉDIT-BAIL ET MAINTENANCE DE MATÉRIELS DE REPROGRAPHIE NUMÉRIQUE COULEUR GROS VOLUME AVEC OPTION D’ACHAT.

21.FOURNITURE D’UN SERVICE DE TÉLÉPHONIE PUBLIQUE FIXE ET DE LIAISONS PERMANENTES DE TÉLÉCOMMUNICATION ET DE CONNEXION AU RÉSEAU INTERNET « 3 LOTS ». AUTORISATION DONNÉE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES MARCHÉS.

22.DÉMOLITION DU MILLE-CLUB DE L’ÉPINE GUYON ET CONSTRUCTION D’UN ÉQUIPEMENT SOCIOCULTUREL DE QUARTIER. AUTORISATION DONNÉE A MONSIEUR LE MAIRE DE DÉPOSER DES DEMANDES DE PERMIS DE DÉMOLIR ET DE PERMIS DE CONSTRUIRE.

23.AMÉNAGEMENT D’UNE PARTIE DU BOULODROME COUVERT POUR LA CRÉATION D’UNE MAISON DES SÉNIORS.  DÉPOT DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONTRUIRE.

24.RÉHABILITATION DU BATIMENT DEMI-PENSION/CENTRE DE LOISIRS MATERNEL AU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY. DÉPOT DE LA DEMANDE DE CONSTRUIRE.

25.MARCHÉ 11BAT080 – MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA RÉALISATION DE 6 CLASSES AU SEIN DU GROUPE SCOLAIRE CARNOT. AUTORISATION DONNÉE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHÉ.

26.ADHÉSION AU SEDIF du SIAEP (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE) DE LA VALLÉE DE CHAUVRY ET DU SIEV (SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA VALLÉE DU SAUSSERON).

27.APPROBATION ET SIGNATURE DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION PARTENARIALE AVEC LE SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE-DE-FRANCE (STIF)  DANS LE CADRE DE LA CONCLUSION DU CONTRAT D’EXPLOITATION DE TYPE 2 DU RÉSEAU « VALBUS ÉLARGI ».

28.RÈGLEMENT INTÉRIEUR – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE.

29.DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.

- QUESTIONS DIVERSES –