ORDRE DU JOUR

1.VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 - VILLE.

2.VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2010 - ASSAINISSEMENT.

3.SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’UNICEF – URGENCE SÉISME A HAITI.

4.PARTICIPATIONS FINANCIÈRES A DES PROJETS ET DES SÉJOURS ÉDUCATIFS ET CULTURELS – ANNEE 2009/2010.

5.PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE VIERNHEIN (ALLEMAGNE) AU DÉPLACEMENT DE LA DÉLÉGATION DE FRANCONVILLE DANS LE CADRE DES CÉRÉMONIES DE JUMELAGE 2010.

6.ADHÉSION AU PROTOCOLE DU RESEAU « ESCALES DANSE EN VAL D’OISE ».

7.AVENANT N°2 AU CONTRAT D’INITIATIVES VILLE QUALITÉ 2 (CIVIQ 2).

8.APPROBATION DES ACTIONS PROPOSÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES.

9.LIGNE 30.03 : EXTENSION HORAIRE. CONVENTION D’EXPLOITATION AVEC LA SOCIÉTÉ DES CARS LACROIX.

10.DÉNOMINATION DE VOIES DANS LE SECTEUR DES MONTFRAIS.

11.CESSION DE PARCELLES SISES LIEUDIT « BOIS DES MONTFRAIS ».

12.CESSION DE PARCELLE AP N°813p AU PROFIT DE LA SCI FRANCONVILLE  3ème AVENUE.

13.MISE EN PLACE DU DISPOSITIF PASS-FONCIER. OPÉRATION JARDIN D’AZUR – SCI FRANCONVILLE 3ème AVENUE – 88/92 RUE DE L’ORME SAINT EDME/BOULEVARD DU BEL AIR.

14.ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTIONS AO N°1071, AO N°1073 ET AC   N°422 POUR PARTIE APPARTENANT AU RESEAU FERRE DE FRANCE.

15.DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.

- QUESTIONS DIVERSES -