Conseil Municipal du 26 mai 2020

Le dernier Conseil Municipal, portant élection du Maire et de ses adjoints, s’est tenu le mardi 26 mai 2020 à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de ville.

Afin de respecter les mesures sanitaires et les gestes « barrières » dans le cadre de la crise sanitaire du CORONAVIRUS, cette séance s’est déroulée SANS PUBLIC.

Séance retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville : Ville de Franconville 95130.

Ordre du jour :

1. Assemblées : installation du Conseil Municipal.
2. Assemblées : élection du Maire.
3. Assemblées : détermination du nombre des adjoints.
4. Assemblées : élection de la liste des adjoints au maire.
5. Assemblées : charte de l’élu local.
6. Assemblées : délégation de pouvoirs à M. Le Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
7. Ressources humaines : détermination des indemnités de fonction des élus.
8. Ressources humaines : élus municipaux – droit à la formation.
9. CCAS : fixation du nombre d’administrateurs – élection des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
10. Assemblées : création d’une Commission d’Appel d’Offres (CAO) – élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres.
11. Commande publique : constitution de la commission de délégation de service public (CDSP) – détermination des conditions de dépôt des listes de candidature.
12. Assemblées : constitution de la commission communale des impôts directs (CCID) – proposition d’une liste de 32 commissaires.
13. Assemblées : création des commissions municipales – désignation des membres des commissions et des organismes paritaires.
14. Assemblées : création des commissions extra-municipales – désignation des membres des commissions extra-municipales.
15. Assemblées : désignation des membres des organismes divers.
16. Assemblées : désignation des représentants de la commune au sein des syndicats intercommunaux.
17. Assemblées : désignation d’un correspondant défense.
18. Assemblées – décisions prises par m. Le maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Démarches
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