Conseil Municipal du 7 février 2019

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 7 février à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 7 février 2019 :

ORDRE DU JOUR

  1. Assemblées : approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 20 décembre 2018.
  2. Finances : Débat d’orientation budgétaire 2019 – budget ville.
  3. Scolaire: Participation financière à des projets éducatifs et culturels.
  4. Scolaire : Demande de subvention auprès de la caf du val-d’oise dans le cadre du réseau d’écoute, appui et accompagnement aux parents (RÉAAP) – autorisation donnée à M. le Maire de signer le dossier de demande de subvention correspondant.
  5. Petite Enfance : Appel à projets fonds publics et territoires – axe « insertion sociale et professionnelle » – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  6. Enfance/Petite Enfance : Appel à projets fonds publics et territoires – axe « handicap » – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  7. Personnel Communal : Comité d’Action Sociale (CAS) – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  8. Culture: Ciné Henri Langlois – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.    
  9. Sports: Association gymnastique Albonaise – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  10. Sports: Association Basket club Franconville/Plessis Bouchard – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à  M. le Maire de signer la convention correspondante.
  11. Sports: association Franconville athlétisme Val-d’Oise (F.A.V.O) – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  12. Sports: Association Football Club Franconville – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante. 
  13. Sports: Association handball club Franconville/Plessis-Bouchard – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  14. Social: CCAS – Attribution et versement d’une avance de subvention – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  15. Techniques: Marché n°18BA62 – prestations de nettoyage dans 9 bâtiments communaux – 2 lots – autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés.    
  16. Urbanisme: Acquisition de la parcelle cadastrée section AO n° 1225, sise 18 rue Alexandre Dumas.
  17. Intercommunalité/urbanisme: Avis sur le projet de programme local de l’habitat intercommunal (PLHI) arrêté par la communauté d’agglomération Val Parisis.
  18. Techniques : Modification de la taxe d’aménagement majorée et fixation du taux.
  19. Intercommunalité/urbanisme: Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPI) arrêté par la communauté d’agglomération Val Parisis.
  20. Techniques/Urbanisme: Avis sur le projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (sage) Croult-Enghien-Vieille Mer.
  21. Assemblées : Décisions prises par M. le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

– questions diverses –

Compte rendu du Conseil municipal du 7 février 2019 :

Conseil municipal du 7 février 2019

 

Démarches
en ligne
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×