Décision/Arrêté

ARRETE24-051-Autorisation d’occupation du domaine public accordée à Zarkandia dans le cadre du festival culture manga samedi 10 février 2024

Décision/Arrêté

ARRETE24-050-Autorisation d’occupation du domaine public accordée à Yatai dans le cadre du festival culture manga samedi 10 février 2024

Décision/Arrêté

ARRETE 24-037-Autorisation d’occupation du domaine public accordée à Mademoiselle Rouge Art dans le cadre du festival culture manga samedi 10 février 2024

Décision/Arrêté

26-CM 25/01/24-Décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Générale des Collectivités Territoriales

Décision/Arrêté

20-CM 25/01/24-Participation financière à des projets ou séjours éducatifs et culturels

Décision/Arrêté

19-CM 25/01/24-Participation financière de la commune aux frais de fonctionnement de l’Institution Jeanne d’Arc-année scolaire 2023/2024

Décision/Arrêté

18-CM 25/01/24-Attribution et versement d’une avance de subvention à l’association Football Club Franconville

Décision/Arrêté

17-CM 25/01/24-Attribution et versement d’une avance de subvention à l’association Basket Club de Franconville

Décision/Arrêté

16-CM 25/01/24-Attribution et versement d’une avance de subvention à l’association Franconville Athlétisme Val d’Oise (FAVO)

Décision/Arrêté

15-CM 25/01/24-Attribution et versement d’une avance de subvention à l’association Albonaise Gymnastique de Franconville