Conseil Municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 24 novembre à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de ville et se déroulera avec public.

Cette séance sera diffusée en direct sur Facebook

Ordre du jour : 

  1. Assemblées: Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2022.
  2. Finances : Décision modificative n°1 – exercice 2022 – budget ville.
  3. Finances : Pertes sur créances éteintes – budget ville 2022.
  4. Ressources humaines: Mise à jour des emplois de la collectivité.
  5. Ressources humaines: Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève.
  6. Ressources humaines: Approbation d’un protocole transactionnel avec un agent communal.
  7. Culture : Conservatoire à rayonnement communal de Franconville – Signature d’une convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Val-d’Oise dans le cadre de la manifestation En scène ! 2022-2023.
  8. Culture : Convention avec l’Association Handicap Autisme, association réunie du Parisis (HAARP) 2022-2023.
  9. Culture : Convention de jumelage avec la commune de Mława (Pologne).
  10. Sports : Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental de la ligue contre le Cancer dans le cadre de l’opération Octobre Rose, suite aux Foulées Nocturnes du 1er octobre 2022.
  11. Petite enfance: Renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement prestation de service « lieux d’accueil enfants parents (LAEP) » avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-d’Oise et la ville de Franconville – Ludobulle.
  12. Petite Enfance: Renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement prestation de service « Lieux d’Accueil Enfants Parents (LAEP) » avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-d’Oise et la ville de Franconville – Crocobulle.
  13. Politique de la ville/Maisons de proximité:  Signature des conventions « contrat local d’accompagnement à la scolarité » entre la Caisse d’Allocations Familiales et la ville de Franconville-la-Garenne.
  14. Politique de la ville/Maisons de proximité: Signature de la convention « Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LEAP) » entre la caisse d’allocations familiales du Val-d’Oise et la ville de Franconville.
  15. Politique de la ville/Maisons de proximité: Versement d’une subvention exceptionnelle au Conseil citoyen de la fontaine Bertin.
  16. Techniques/bâtiments: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise pour les études relatives à la mise en œuvre du décret tertiaire.
  17. Techniques/bâtiments: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise pour les travaux de réaménagement du City stade Fontaine Bertin.
  18. Techniques/bâtiments: Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour les travaux de réaménagement du city stade Fontaine Bertin.
  19. Techniques – Bâtiments: Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la réhabilitation et l’extension du complexe gymnique Raymond Blaisel au titre du dispositif « équipements sportifs mis à disposition des lycées ».
  20. Commande publique: Marché 22BA39 – Création d’un système de chauffage sur les tennis couverts du Centre de Sports et Loisirs – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1.
  21. Commande publique: Procédure 22BA96 – Accord-cadre concernant la relance du lot 2 : serrurerie et stores des baux travaux d’entretien des bâtiments communaux– autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord cadre.
  22. Commande publique: Procédure 22EN03 – Acccord-cadre pour des prestations de transports pour les services de la ville de Franconville– autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord cadre.
  23. Commande publique: Procédure 22EN75 – fourniture d’équipement de matériels sportifs– autorisation donnée à monsieur le maire de signer l’accord cadre.
  24. Intercommunalité/sécurité : Déploiement de la vidéoprotection – avenant n°1 à la convention d’attribution d’un fonds de concours à la communauté d’agglomération Val Parisis – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1.
  25. Intercommunalité/finances: Rapports 2022 n° 1 et n° 2 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.) – attributions de compensation définitives 2022.
  26. Assemblées : Décisions prises par M. le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Hotel De Ville, Franconville, France

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