Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 24 novembre à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de ville et se déroulera avec public.
Cette séance sera diffusée en direct sur Facebook
Ordre du jour :
- Assemblées: Approbation du compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2022.
- Finances : Décision modificative n°1 – exercice 2022 – budget ville.
- Finances : Pertes sur créances éteintes – budget ville 2022.
- Ressources humaines: Mise à jour des emplois de la collectivité.
- Ressources humaines: Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève.
- Ressources humaines: Approbation d’un protocole transactionnel avec un agent communal.
- Culture : Conservatoire à rayonnement communal de Franconville – Signature d’une convention de partenariat avec le Conseil Départemental du Val-d’Oise dans le cadre de la manifestation En scène ! 2022-2023.
- Culture : Convention avec l’Association Handicap Autisme, association réunie du Parisis (HAARP) 2022-2023.
- Culture : Convention de jumelage avec la commune de Mława (Pologne).
- Sports : Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental de la ligue contre le Cancer dans le cadre de l’opération Octobre Rose, suite aux Foulées Nocturnes du 1er octobre 2022.
- Petite enfance: Renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement prestation de service « lieux d’accueil enfants parents (LAEP) » avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-d’Oise et la ville de Franconville – Ludobulle.
- Petite Enfance: Renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement prestation de service « Lieux d’Accueil Enfants Parents (LAEP) » avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-d’Oise et la ville de Franconville – Crocobulle.
- Politique de la ville/Maisons de proximité: Signature des conventions « contrat local d’accompagnement à la scolarité » entre la Caisse d’Allocations Familiales et la ville de Franconville-la-Garenne.
- Politique de la ville/Maisons de proximité: Signature de la convention « Lieu d’Accueil Enfants-Parents (LEAP) » entre la caisse d’allocations familiales du Val-d’Oise et la ville de Franconville.
- Politique de la ville/Maisons de proximité: Versement d’une subvention exceptionnelle au Conseil citoyen de la fontaine Bertin.
- Techniques/bâtiments: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise pour les études relatives à la mise en œuvre du décret tertiaire.
- Techniques/bâtiments: Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise pour les travaux de réaménagement du City stade Fontaine Bertin.
- Techniques/bâtiments: Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour les travaux de réaménagement du city stade Fontaine Bertin.
- Techniques – Bâtiments: Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la réhabilitation et l’extension du complexe gymnique Raymond Blaisel au titre du dispositif « équipements sportifs mis à disposition des lycées ».
- Commande publique: Marché 22BA39 – Création d’un système de chauffage sur les tennis couverts du Centre de Sports et Loisirs – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1.
- Commande publique: Procédure 22BA96 – Accord-cadre concernant la relance du lot 2 : serrurerie et stores des baux travaux d’entretien des bâtiments communaux– autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord cadre.
- Commande publique: Procédure 22EN03 – Acccord-cadre pour des prestations de transports pour les services de la ville de Franconville– autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord cadre.
- Commande publique: Procédure 22EN75 – fourniture d’équipement de matériels sportifs– autorisation donnée à monsieur le maire de signer l’accord cadre.
- Intercommunalité/sécurité : Déploiement de la vidéoprotection – avenant n°1 à la convention d’attribution d’un fonds de concours à la communauté d’agglomération Val Parisis – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1.
- Intercommunalité/finances: Rapports 2022 n° 1 et n° 2 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (C.L.E.C.T.) – attributions de compensation définitives 2022.
- Assemblées : Décisions prises par M. le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Hotel De Ville, Franconville, France