Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 26 novembre à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de ville.

Suite à la crise sanitaire actuelle et conformément aux directives de la Préfecture, le Conseil municipal se déroulera en format restreint et sans public.

Ce Conseil municipal sera retransmis en direct sur le Facebook de la ville.

Ordre du jour :

    1. Assemblées: approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 08 octobre 2020.
    2. Assemblées: désignation de deux représentants de la commune au sein de la commission de suivi de site (CSS) -Placoplatre.
    3. Finances: droit de stationnement des taxis sur la commune – modification du tarif.
    4. Commerces: communication du rapport annuel 2019 de la SAS Somarep (gestion et exploitation des marchés forains de Franconville).
    5. Juridique: approbation du cahier des charges de rétrocession d’un bail commercial – local sis 3 boulevard Maurice Berteaux.
    6. Commande publique : commande publique – procédure 20cm31 – fourniture de matériels, instruments et dispositifs de prothèses dentaires – lots 1 à 8 – attribution et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les accords-cadres.
    7. Techniques: rapport d’activité 2019 du syndicat intercommunal de chauffage de Sannois, Ermont et Franconville (SICSEF).
    8. Intercommunalité/urbanisme : plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) : refus de transfert de compétence à la communauté d’agglomération Val Parisis.
    9. Intercommunalité/urbanisme : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 au règlement de mise à disposition du système d’information géographique (SIG).
    10. Assemblées : décisions prises par M. Le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

    Questions diverses

Mairie de Franconville, Rue de la Station, Franconville, France

Démarches
en ligne
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×