Le prochain Conseil municipal se déroulera le Jeudi 25 juin à 20h en salle du Conseil de la Mairie.

Il sera ouvert au public et diffusé en direct sur le Facebook de la ville.

Ordre du jour :

Assemblées :

Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 mai 2026.

Abrogation et remplacement de la délibération n°2 du 28 avril 2026 fixant les attributions et l’utilisation des véhicules de service.

Constitution de la commission communale des impôts directs (ccid) proposition d’une liste de 32 commissaires.

Ressources humaines :

Mise à jour des emplois de la collectivité.

Finances :

Création de tarifs municipaux – remboursement de la vaisselle du service restauration.

Commande publique :

Approbation du règlement intérieur de la commission de délégation de service public (CDSP).

Délégation de service public 23DSP11 – gestion et exploitation des marchés forains de la ville de Franconville-la-Garenne   – extension des tarifs d’animation.

Consultation n° 26at17 – fourniture de produits d’entretien – autorisation donnée à Monsieur le maire de signer l’accord-cadre.

Marché 10voi070 – mise à disposition, installation, nettoyage, maintenance et exploitation de mobiliers urbains d’occasion reconditionnés ou neufs à des fins publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la commune – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°2.

Avenant a la convention n° 25aot14 – occupation temporaire du domaine public – exploitation de la halle de la gare – autorisation donnée a Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1 a la convention.

Enfance :

Création d’une ludo’familles intégrée à l’accueil de loisirs arc-en-ciel et des tarifs en cas de perte, détérioration ou non restitution des jeux.

Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs maternels et élémentaires et de la restauration scolaire Petite Enfance.

Scolaire :

Révision partielle de la sectorisation sur le territoire communal.

Jeunesse :

Signature d’une convention avec la caisse d’allocations familiales du Val-d’Oise (CAF), dans le cadre de la prestation de service « ALSH adolescents ».

Sports :

Triathlon Sannois Franconville – attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.

Big Wall Franconville – attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.

Politique de la ville :

Versement d’une subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée à l’association aiguillage.

Culture :

Conservatoire à rayonnement communal : Demandes de subventions auprès du conseil départemental du Val-d’Oise dans le cadre des appels à projets – année 2026.

Sécurité :

Abrogation de la délibération du 20 mai 2010 et création du nouveau conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD).

Techniques :

Création d’un tarif municipal pour l’occupation du bois des Éboulures – 95130 Franconville-la-garenne – cirque Europa Circus show.

Intercommunalité :

Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – désignation des membres.

Assemblées :

Décisions prises par M. Le maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Questions diverses

Mairie de Franconville, Rue de la Station, Franconville, France