Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le dernier Conseil municipal s’est tenu le jeudi 17 décembre à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de ville.

Suite à la crise sanitaire actuelle et conformément aux directives de la Préfecture, le Conseil municipal s’est déroulé en format restreint et sans public.

Ce Conseil municipal a été retransmis en direct sur le Facebook de la ville.

Ordre du jour :

    1. Assemblées: approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 26 novembre 2020.
    2. Finances : autorisation spéciale d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2021 – budget ville.
    3. Finances : modification des tarifs du Centre Municipal de Santé à compter du 1er janvier 2021.
    4. Enfance/finances: approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) avec la caisse d’allocations familiales du Val-d’Oise et la commune de Franconville.
    5. Développement durable: convention entre la ville et l’union nationale de l’apiculture française (UNAF) relative à la labellisation api cité.
    6. Ressources humaines: extension du RIFSEEP applicable aux cadres d’emplois de la fonction publique territoriale au 1er janvier 2021.
    7. Ressources humaines: plan pluriannuel d’actions en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes (2021- 2023).
    8. Scolaire: participation de la commune aux frais de fonctionnement de l’institution Jeanne d’Arc – année scolaire 2020/2021.
    9. Scolaire: participation financière à des projets ou séjours éducatifs et culturels.
    10. Commande publique: procédure 20PE91 – médecine professionnelle et préventive pour les agents des services de la ville de Franconville – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord-cadre.
    11. Commande publique : procédure 20PE93 – réservation de berceaux en crèche – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché.
    12. Commande publique : autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché 20BA107 – fourniture d’énergie et exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux.
    13. Techniques: marché 18BA71 – extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire Jules Ferry lot 2 : « tout corps d’état – gros œuvre – clos et couvert » – avenant n° 3.
    14. Techniques : marché 18ba71 – extension et réhabilitation de la maternelle 1 du groupe scolaire jules ferry lot 6 : « menuiseries intérieures – faux-plafonds – plâtrerie » – avenant n°2.
    15. Techniques: marché 20BA45 – démolition d’un pavillon de logements et de boxes de stationnement – projet Watrelot – avenant n°1.
    16. Intercommunalité/Finances: rapport 2020 n°1 de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) au titre des compétences Zones d’Activités Économiques (ZAE) et de l’éclairage public – attributions de compensation définitives 2020.
    17. Intercommunalité/Social : avis sur le projet du nouveau schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Val-d’Oise (2020-2026).
    18. Intercommunalité/Sécurité: convention de mise en commun d’agents de police municipale mutualisée – approbation de la convention et autorisation donnée au maire de signer ladite convention.
    19. Intercommunalité/Sécurité: convention de coordination entre la Police Municipale mutualisée de la communauté d’agglomération val parisis et les forces de sécurité de l’état – approbation de la convention et autorisation donnée au Maire de signer ladite convention.
    20. Assemblées : décisions prises par M. le Maire en application de l’article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    Questions diverses

Démarches
en ligne
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×