Conseil Municipal en direct

Le Conseil Municipal s’est tenu le jeudi 8 octobre 2020 à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de ville, 11 rue de la Station.

Suite à la crise sanitaire actuelle et conformément aux directives de la Préfecture, le Conseil municipal s’est déroulé en format restreint et sans public.

Afin de respecter les mesures barrières, le nombre d’élus présents a été diminué. Ainsi les élus ne siégeant pas ont remis des pouvoirs pour les votes.

Ce Conseil Municipal a été retransmis en direct sur le site de la ville.

Ordre du jour :

  1. Assemblées: approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 26 mai 2020.
  2. Assemblées: approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 juillet 2020.
  3. Urbanisme : exploitation de la carrière Placoplatre – avis sur l’enquête publique complémentaire.
  4. Urbanisme : instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur situé à l’angle de la Chaussée Jules César/rue Galilée/rue du Plessis Bouchard.
  5. Urbanisme : modification de la taxe d’aménagement majorée et fixation du taux.
  6. Techniques/Urbanisme : prescription de la révision du plan local d’urbanisme et définition des modalités de la concertation.
  7. Assemblées: désignation d’un représentant de la commune au sein du conseil de surveillance du groupement hospitalier Eaubonne/montmorency (GHEM).
  8. Assemblées : commission communale des impôts directs (CCID) – composition définitive suite à l’arbitrage de la Direction Départementale des Finances Publiques du Val-d’Oise.
  9. Finances: décision modificative n°1 – exercice 2020 – budget ville.
  10. finances: utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (F.S.R.I.F.) pour l’exercice 2019.
  11. Juridique: approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec l’assureur Generali dans le cadre des procédures contentieuses afférentes aux désordres de l’équipement Espace Fontaines.
  12. Juridique: autorisation de rétrocession de bail commercial – local situé 106 rue du Général Leclerc- Franconville.
  13. Sport: adoption du règlement intérieur pour l’activité multisports et les stages sportifs.
  14. Culture/Conservatoire à rayonnement communal : réactualisation du règlement intérieur.
  15. Culture: signature d’une convention de partenariat avec l’établissement médico-pédagogique les sources (E.M.P. les sources).
  16. Intercommunalité/Police Municipale: autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’avenant n° 1 à la convention de mise en commun d’agents de Police Municipale mutualisée pour l’organisation d’une brigade de nuit.
  17. Intercommunalité/Police Municipale: autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’avenant n°1 à la convention de coordination entre la Police Municipale mutualisée de la communauté d’agglomération val parisis et les forces de sécurité de l’état.
  18. intercommunalité/finances : commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – désignation des membres.
  19. Intercommunalité/Politique de la ville: approbation du projet de rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville au titre de l’exercice 2019.
  20. Commande Publique : procédure 20IN43 – fourniture de services de télécommunication – lots 1 et 2 – autorisation donnée à monsieur le maire de signer les accords-cadres.
  21. Commande Publique : signature de l’avenant n°1 au marché 18IN76 – mise en place d’une infrastructure système et d’une virtualisation des postes de travail.
  22. Commande Publique : signature de l’avenant n°1 au marché 17JU85 – assurance dommages aux biens et risques annexes.
  23. Techniques : marché 18BA71 – extension et réhabilitation de la maternelle du groupe scolaire Jules Ferry lot 2 : « tout corps d’état – gros œuvre – clos et couvert » – avenant n° 2.
  24. Techniques: marché 19BA48 extension et réhabilitation de la maternelle du groupe scolaire jules ferry. Lot n°9 « VRD – aménagements extérieurs » – avenant n°1.
  25. Techniques : marché subséquent 17BA56 mission de contrôle technique pour l’extension et la réhabilitation de la maternelle Jules Ferry – avenant n°1.
  26. Techniques : marché subséquent 17BA55 mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de l’extension et la réhabilitation de la maternelle Jules Ferry – avenant n°1.
  27. Assemblées : décisions prises par M. Le Maire en application de l’article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Questions diverses

Compte rendu prochainement disponible

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