Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 4 février à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de ville.

Suite à la crise sanitaire actuelle et conformément aux directives de la Préfecture, le Conseil municipal se déroulera en format restreint et sans public.

Ce Conseil municipal sera retransmis en direct sur le Facebook de la ville.

Ordre du jour :

    1. Assemblées: approbation du compte rendu de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2020.
    2. Finances : débat sur les orientations budgétaires 2021 – budget ville.
    3. Finances: garantie d’emprunt accordée à la société CDC Habitat pour l’acquisition et l’amélioration de logements locatifs sociaux dans l’opération « Le Kapitole » – droit de réservation de 6 logements.
    4. Enfance/Jeunesse: modification du règlement intérieur des accueils de loisirs et de la pause méridienne – adoption du nouveau règlement.
    5. Petite Enfance: modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant – adoption du nouveau règlement.
    6. Personnel Communal : Comité d’Action Sociale (CAS) – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
    7. Culture: ciné Henri Langlois – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
    8. Sports: association gymnastique Albonaise – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
    9. Sports: association Basket Club Franconville/Plessis Bouchard – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
    10. Sports: association Franconville athlétisme Val-d’Oise (F.A.V.O) – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
    11. Sports: association Football Club Franconville – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
    12. Sports: association Handball Club Franconville/Plessis-Bouchard – attribution et versement d’une avance de subvention à l’association – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
    13. CCAS: Centre Communal d’Action Sociale –  attribution et versement d’une avance de subvention – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
    14. Juridique : autorisation de rétrocession de bail commercial – local situé 3 boulevard Maurice Berteaux.
    15. Commande publique: recensement des marchés d’un montant supérieur à 25 000 € ht et notifiés entre le 01/01/2019 et le 31/12/2019 – information donnée au Conseil municipal.
    16. Commande publique: recensement des marchés d’un montant supérieur à 25 000 € ht et notifiés entre le 01/01/2020 et le 31/12/2020 – information donnée au Conseil municipal.
    17. Commande publique : procédure 17CO62/A – conception graphique et impression d’un journal municipal et régie publicitaire – lot n°1 – conception graphique et impression du journal municipal – autorisation donnée à M. Le Maire de signer l’avenant n°1.
    18. Commande publique : accords-cadres 20CM31 – fourniture de matériel, instruments et dispositifs de prothèses dentaires – lots 7 et 8 – autorisation donnée à M. le Maire de signer les avenants n°1 aux lots n°7 et 8.
    19. Techniques : marché 20BA78 lot 1 – réfection et réaménagement des bureaux du Centre de Sports et de Loisirs – avenant n°1.
    20. Techniques : marché 20BA78 lot 2 – réfection et réaménagement des bureaux du Centre de Sports et de Loisirs – avenant n°1.
    21. Intercommunalité: avis sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance entre les communes et la communauté d’agglomération Val Parisis.
    22. Intercommunalité/compétence éclairage public: convention de remboursement des dépenses de gestion relatives à l’éclairage public pour le poste d’alimentation Moulin 28.
    23. Assemblées : décisions prises par M. Le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

    Questions diverses

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