Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Le dernier Conseil municipal a eu lieu le mardi 23 mars à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de ville.

Suite à la crise sanitaire actuelle et conformément aux directives de la Préfecture, le Conseil municipal s’est déroulé en format restreint et sans public.

Ce Conseil municipal a été retransmis en direct sur le Facebook de la ville.

Ordre du jour :

  1. Assemblées: approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 4 février 2021.
  2. Assemblées: communication de l’état annuel des indemnités des élus.
  3. Finances: reprise anticipée et affectation du résultat de fonctionnement – exercice 2021.
  4. Finances: vote des taux des impôts locaux – exercice 2021.
  5. Finances : vote du budget primitif 2021 – budget ville.
  6. Finances : contractualisation d’un emprunt de 7 millions d’euros destiné au financement du programme d’investissement 2021 entre la commune et la Banque Postale.
  7. Finances : pertes sur créances irrécouvrables – budget ville.
  8. Petite enfance: demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour l’installation de la climatisation dans des Établissements d’Accueil du Jeune Enfant.
  9. Ressources humaines: adhésion au PASS territorial du CIG « grande couronne ».
  10. Ressources humaines: approbation des emplois créés nécessaires aux besoins de fonctionnement des services.
  11. Sports: association gymnastique Albonaise – attribution et versement de la subvention communale 2021 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  12. Sports: association Basket Club Franconville/Plessis-Bouchard – attribution et versement de la subvention communale 2021 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  13. Sports: association Franconville Athlétisme Val-d’Oise (F.A.V.O) – attribution et versement de la subvention communale 2021 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  14. Sports: association Football Club Franconville – attribution et versement de la subvention communale 2021 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  15. Sports: association Handball Club Franconville/Plessis-Bouchard – attribution et versement de la subvention communale 2021 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  16. Sports : Association Franconvilloise d’Haltérophilie, de Musculation et force Athlétique (A.F.H.M.A.) – attribution et versement de la subvention communale 2021 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  17. Culture: Ciné Henri Langlois – attribution et versement de la subvention communale 2021 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  18. Culture : établissements artistiques et culturels de Franconville – demandes de subventions auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise dans le cadre d’appels à projets – année 2021.
  19. Culture : demande de subvention d’investissement auprès de la Région Île-de-France pour les aménagements et équipements de protection covid-19 – année 2021.
  20. Culture : création d’un tarif pour le visionnage de la captation de spectacles.
  21. Scolaire : demande de subvention auprès de la CAF du Val-D’Oise dans le cadre du Réseau d’Écoute, Appui et Accompagnement aux Parents (R.E.A.A.P.). Autorisation donnée à M. Le Maire de signer le dossier de demande de subvention correspondant.
  22. Scolaire: participation financière à des projets ou séjours éducatifs et culturels.
  23. Commande publique: signature de l’avenant n°1 au marché 19BA67 relatif aux prestations de nettoyage des groupes scolaires.
  24. Urbanisme : instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur d’activités situé sur la RD 122 « les Montfrais ».
  25. Assemblées : motion pour la protection de la forêt de Montmorency.
  26. Assemblées : décisions prises par M. Le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des Collectivités Territoriales.

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