Ordre du jour

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 27 juin à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR :

  1. Assemblées: Approbation du compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2019.
  2. Assemblées: Avenant n°3 au règlement intérieur du Conseil Municipal.
  3. Assemblées : Modification de la composition des commissions municipales, extra-municipales, organismes divers et syndicats – Adoption des tableaux afférents – Abrogation de la délibération du 23 mai 2019.
  4. Ressources humaines : Détermination des indemnités de fonction des élus – Abrogation de la délibération du 23 mai 2019.
  5. Finances : Création et modification des tarifs municipaux 2019.
  6. Finances : Utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Île-de-France (F.S.R.I.F.) pour l’exercice 2018.
  7. Culture : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise dans le cadre de travaux de rénovation des équipements culturels – année 2019.
  8. Sport: Association Franconville Athlétisme Val-d’Oise (F.A.V.O.) – attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.
  9. Ressources humaines : Création de quatre emplois de policiers municipaux.
  10. Ressources humaines : Revalorisation de la rémunération des assistants maternels municipaux.
  11. Ressources humaines : Désignation d’un Conseiller Municipal pour le conseil de discipline de recours des agents contractuels.
  12. Techniques/urbanisme : Instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur d’entrée de ville ouest – rue du Général Leclerc.
  13. Marchés publics: Procédure 19AC06 – Fourniture, livraison et installation de mobiliers – Autorisation donnée à monsieur le maire de signer les accords-cadres.
  14. Marchés publics: Commande publique – Recensement des marchés notifiés entre le 1er janvier 2018 et le 31 décembre 2018 d’un montant supérieur à 25 000€ HT – Information au Conseil Municipal.
  15. Assemblées : Décisions prises par M. Le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

 Questions diverses –

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