Ordre du jour

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 26 septembre à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR :

  1. Assemblées: approbation du compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2019.
  2. Jeunesse: présentation des actions proposées par le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ).
  3. Finances : décision modificative n°2 – exercice 2019 – budget ville.
  4. Assemblées : modalités de mise à disposition de salles durant les périodes pré-électorale et électorale des élections municipales – les 15 et 22 mars 2020.
  5. Petite enfance: adoption du règlement de fonctionnement des établissements de la Petite Enfance – modification des modalités financières (barèmes nationaux).
  6. Culture: signature d’une convention de partenariat avec l’établissement médico-pédagogique les sources.
  7. Marchés publics : marchés publics – procédure 19RS52 – approvisionnement en denrées, assistance technique et prestations annexes pour la restauration municipale – ville et CCAS – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord-cadre.
  8. Techniques: marché n° 10BA77 « exploitation des installations thermiques dans les bâtiments communaux » avenant de transfert n° 2.
  9. Commerces: communication du rapport annuel 2018 de la SAS SOMAREP (gestion et exploitation des marchés forains de Franconville).
  10. Assemblées : décisions prises par M. le maire en application de l’article l.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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