Ordre du jour

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 23 Mai à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR était :

  1. Assemblées: approbation des comptes rendus des Conseils Municipaux des 7 février 2019 et 21 mars 2019.
  2. Assemblées: installation d’une conseillère municipale suite au décès de M. Charles Souied, conseiller municipal – modification du tableau du Conseil Municipal.
  3. Assemblées : modification de la composition des commissions municipales, extra-municipales, organismes divers et syndicats – adoption des tableaux afférents.
  4. Ressources humaines : détermination des indemnités de fonction des élus – abrogation de la délibération du 24 mai 2018.
  5. Finances : approbation du compte de gestion – exercice 2018 – budget ville.
  6. Finances: approbation du compte administratif – exercice 2018 – budget ville.
  7. Finances : décision modificative n°1 – exercice 2019 – budget ville.
  8. Finances : attribution et versement d’une subvention à la fondation Notre-Dame de Paris, en faveur de la restauration de Notre-Dame de Paris.
  9. Scolaire/techniques : dénomination du rond-point situé boulevard Rhin et Danube.
  10. Culture: demande de subvention auprès du  conseil départemental du Val-d’Oise dans le cadre de l’appel à projets à destination des lieux de diffusion de spectacle vivant à rayonnement local – année 2019
  11. Culture: conservatoire à rayonnement communal de Franconville – demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide aux classes orchestre- orchestre à l’école- année 2019-2020.
  12. Culture: conservatoire à rayonnement communal de Franconville – demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’aide aux classes orchestre- orchestre au collège- année 2019-2020.
  13. Culture: conservatoire à rayonnement communal de Franconville – demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise pour l’aide aux projets spécifiques des établissements d’enseignement artistique – Demos – année scolaire 2019-2020.
  14. Enfance: adoption du nouveau règlement intérieur de la pause méridienne et des Accueils de Loisirs municipaux maternels et élémentaires.
  15. Enfance: renouvellement d’une convention d’objectifs et de financement relative aux prestations de service « Contrat – Enfance – Jeunesse » (C.E.J.).
  16. Enfance: signature des conventions d’objectifs et de financement – prestation de service Accueils de Loisirs sans hébergement « périscolaires » et « extrascolaires » – avec la caisse d’allocations familiales du Val-d’Oise.
  17. Petite Enfance: renouvellement de la convention d’objectifs et de financement prestation de service « Lieux d’Accueil Enfants Parents (LAEP) » Crocobulle et Ludobulle avec la caisse d’allocations familiales du val-d’oise.
  18. Sport: association Tennis Club de Franconville – attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.
  19. Sport: demande de subvention auprès du centre national pour le développement du sport (C.N.D.S.) pour le renouvellement de l’opération j’apprends à nager – année 2019.
  20. Juridique : approbation du protocole d’accord transactionnel avec la société Cercis et son assureur dans le cadre des désordres de l’équipement Espace Fontaines.
  21. Marchés publics : procédure 18IN76 – mise en place d’une infrastructure système et d’une virtualisation des postes de travail – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord-cadre.
  22. Marchés publics : convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville de Franconville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) pour l’achat de denrées alimentaires.
  23. Intercommunalité/politique de la ville: approbation du projet de rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville au titre de l’exercice 2018.
  24. Intercommunalité: rapport d’activité 2018 de la Communauté d’Agglomération Val Parisis (C.A.V.P.).
  25. Intercommunalité: détermination de la composition du Conseil Communautaire de la  Communauté d’Agglomération Val Parisis et de la répartition des sièges entre les communes membres.
  26. Assemblées : décisions prises par M. le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Questions diverses –

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