Ordre du jour

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le jeudi 21 novembre à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville. Compte rendu disponible ici.

ORDRE DU JOUR :

  1. Assemblées: approbation du compte rendu du Conseil  Municipal du 26 septembre 2019.
  2. SG : attribution et utilisation des véhicules de service pouvant être remisés à domicile – modification du nombre des agents autorisés.
  3. Finances : décision modificative n°3 – exercice 2019 – budget ville.
  4. Finances : création de tarifs pour le Centre Municipal de Santé.
  5. Finances : autorisation spéciale d’ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2020 – budget ville.
  6. Ressources humaines : création d’emplois et modification du tableau des effectifs.
  7. Ressources humaines : modification des conditions de recrutement des attachés territoriaux.
  8. Direction des services à la population: recensement de la population -rémunération des agents recenseurs.
  9. Culture – Conservatoire à rayonnement communal de Franconville : signature d’une convention de partenariat avec le conseil départemental du Val-d’Oise dans le cadre de la manifestation En scène !Théâtre
  10. Sport: attribution et versement d’une subvention exceptionnelle au comité départemental de la ligue contre le Cancer dans le cadre de l’opération Octobre Rose, suite aux Foulées Nocturnes du 5 octobre 2019.
  11. Marchés publics: procédure 19BA67 – prestations de nettoyage des groupes scolaires – autorisation donnée à Monsieur le maire de signer le marché.
  12. Techniques: marché 18BA71 – extension et réhabilitation de la maternelle du groupe scolaire jules ferry – lot 1 : « désamiantage » – autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°1.
  13. Urbanisme: acquisition des parcelles cadastrées section AI N° 893, 894, 896 et 897 sises 1 rue du chemin Neuf, 5 rue de Paris.
  14. Techniques : rapport d’activité 2018 du syndicat intercommunal de chauffage Sannois-Ermont-Franconville (SICSEF).
  15. Techniques: adhésion de la ville à l’association de défense contre les nuisances aériennes (ADVOCNAR).
  16. Techniques/patrimoine espaces verts: adhésion de la ville à l’association arbres remarquables, bilan, recherches, études et sauvegarde (arbres).
  17. Intercommunalité: modification des statuts –compétences obligatoires « eaux », « assainissement », « gestion des eaux pluviales urbaines » – compétence facultative « opération d’aménagement » – transfert de la gestion du pôle gare de Taverny.
  18. Intercommunalité : changement d’usage des locaux d’habitation en meublés de tourisme – institution de l’autorisation préalable de changement d’usage et fixation des conditions de l’autorisation préalable.
  19. Intercommunalité: location d’un meublé de tourisme – institution de la procédure d’enregistrement.
  20. Intercommunalité/finances : rapport de la CLECT 2019 n°1 – évaluation des charges transférées 2019 au titre des voiries, des zones d’activités économiques et des pôles gares.
  21. Intercommunalité/finances : rapport de la CLECT 2019 n°2 – évaluation des charges transférées 2019 au titre des parkings et attributions de compensations définitives 2019.
  22. Assemblées : décisions prises par M. Le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

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