Ordre du jour

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 21 mars à 20h en salle du Conseil à l’Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR

  1. Finances: reprise anticipée et affectation du résultat de fonctionnement – exercice 2019.
  2. Finances : vote des taux des impôts locaux – exercice 2019.
  3. Finances : vote du budget primitif 2019 – budget ville.
  4. Finances/SCHS: lutte contre le frelon asiatique – participation financière de la commune.
  5. Culture/École de musique: conservatoire à rayonnement communal de franconville : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide à la structuration pédagogique des établissements d’enseignement artistique spécialisé – année 2019.
  6. Personnel communal : comité d’action sociale (CAS) – attribution et versement de la subvention communale 2019 – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  7. Culture: Ciné Henri Langlois – attribution et versement de la subvention communale 2019 – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  8. Sports: Association Basket Club Franconville/Plessis-bouchard – attribution et versement de la subvention communale 2019 – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  9. Sports: Association Franconville Athlétisme Val-d’Oise (F.A.V.O.) – attribution et versement de la subvention communale 2019 – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  10. Sports: Association Football Club Franconville – attribution et versement de la subvention communale 2019 – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  11. Sports: Association Gymnastique Albonaise – attribution et versement de la subvention communale 2019 – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  12. Sports: Association Handball Club Franconville/Plessis-Bouchard – attribution et versement de la subvention communale 2019 – autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention correspondante.
  13. sports : Association Franconvilloise d’Haltérophilie, de Musculation et de force Athlétique (A.F.H.M.A.) – attribution et versement de la subvention communale 2019 – autorisation donnée à m. Le maire de signer la convention correspondante.
  14. Sports : stade Jean Rolland – demande de subvention auprès du centre national pour le développement du sport (C.N.D.S.) pour les travaux d’équipements suivants : réalisation d’un terrain synthétique et l’éclairage afférent, création de vestiaires.
  15. Techniques: stade Jean Rolland – création de vestiaires – autorisation de déposer la demande de permis de construire.
  16. Sports: stade Jean Rolland – demande de subvention auprès du conseil régional d’Ile-de-France pour la création de vestiaires.
  17. Sports: stade Jean Rolland – demande de subvention auprès de la fédération française de Football pour la création de vestiaires.
  18. Sports : stade Jean Rolland – demande de subvention auprès du conseil régional d’île de france pour la réalisation d’un terrain de football synthétique.
  19. Sports: stade Jean Rolland –  demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football pour la transformation et l’aménagement d’un terrain de football en gazon naturel en un terrain synthétique.
  20. Sports: stade Jean Rolland – demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour la réalisation d’un terrain de football synthétique et l’éclairage afférent.
  21. Sports : stade Jean Rolland – demande de subvention auprès du conseil régional d’Ile-de-France pour la transformation de l’éclairage d’un terrain de football synthétique.
  22. Sports: stade Jean Rolland – demande de subvention auprès de la fédération française de football pour la transformation de l’éclairage d’un terrain de football synthétique.
  23. Sports: signature d’une convention de partenariat avec le Comité Départemental Olympique et Sportif du Val-D’oise (C.D.O.S.) pour encourager l’accès à la pratique sportive et sensibiliser à l’olympisme.
  24. Techniques : création d’un tarif municipal pour l’occupation de la plaine du 14 juillet par le cirque Sébastien Zavatta.
  25. Marchés publics: procédure 18SE65 – missions de surveillance et de gardiennage des manifestations ou des lieux publics – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre.
  26. Marchés publics : procédure 18BA57 – maintenance et entretien des systèmes de ventilation et des équipements frigorifiques – autorisation donnée à M. le Maire de signer les accords-cadres – 2 lots.
  27. Assemblées : décisions prises par M. le Maire en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

– questions diverses –

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