Ordre du jour du Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 2 juillet 2020 à 20h en Salle du Conseil Municipal, 11 rue de la Station à FRANCONVILLE.

Afin de respecter les mesures sanitaires et les gestes « barrières » dans le cadre de la crise sanitaire du CORONAVIRUS, cette séance se déroulera SANS PUBLIC.

Séance retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville :  Ville de Franconville 95130.

Ordre du jour :

  1. Assemblées: approbation du compte rendu du conseil municipal du 4 février 2020.
  2. Assemblées: adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
  3. Secrétariat général : modification de la composition de la commission communale consultative pour la sécurité.
  4. Secrétariat général : collectif d’élus pour le climat contre le terminal 4/extension Roissy CDG – C.E.C.C.T4 » – attribution et versement d’une subvention exceptionnelle.
  5. Intercommunalité: rapport d’activité 2019 de la communauté d’agglomération Val Parisis.
  6. Juridique : commission de délégation des services publics (CDSP) – élection des membres.
  7. Juridique : installation de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – désignation des membres.
  8. Juridique: approbation du cahier des charges de rétrocession d’un bail commercial – local sis au 106 rue du Général Leclerc.
  9. Ressources humaines: adoption d’un protocole transactionnel avec un agent communal – clôture du contentieux en cours.
  10. Ressources humaines: modification des conditions de recrutement des emplois des techniciens territoriaux.
  11. Ressources humaines : versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19.
  12. Finances : adoption du compte de gestion ville – exercice 2019.
  13. Finances : adoption du compte administratif ville – exercice 2019
  14. Finances: rapport sur les orientations budgétaires 2020.
  15. Finances: vote des taux des impôts locaux – exercice 2020.
  16. Finances : vote du budget primitif 2020 – budget ville.
  17. urbanisme: instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur gare – rue Henri Barbusse – rue du Plessis-Bouchard.
  18. Urbanisme: instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur rue Maurice Dalesme – rue Mounet-Sully – rue de la Station.
  19. Urbanisme: instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur d’entrée de ville Nord Est – angle chaussée Jules César/rue du sergent Hurteau.
  20. Urbanisme: instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur gare – rue Jeanne d’Arc- rue Charles Burger – rue du Plessis-Bouchard.
  21. Urbanisme : instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur centre-ville – angle boulevard Maurice Berteaux – boulevard Toussaint Lucas.
  22. Commande publique: signature de l’avenant n°1 a l’accord-cadre n°19RS52 – approvisionnement en denrées, assistance technique et prestations annexes pour la restauration municipale – Ville et CCAS.
  23. Commande publique: signature de l’avenant n°1 au marché 16BA14 – service de télécommunication – lot n°1 fourniture, installation et abonnements aux services de téléphonie fixe.
  24. Commande publique: signature de l’avenant n°1 au marché 16BA14 – service de télécommunication – lot n°2 services d’interconnexion privée IP-VNP et accès internet.
  25. Sécurité: demande de subvention d’investissement auprès de la région Ile-de-France dans le cadre de son dispositif « bouclier sécuritaire ».
  26. Personnel communal : comité d’action sociale – attribution et versement de la subvention communale 2020 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  27. Sports : création d’un tarif d’entrée individuelle piscine mini-séance.
  28. Sports: association gymnastique Albonaise – attribution et versement de la subvention communale 2020 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  29. Sports: association basket club Franconville/Plessis-Bouchard – attribution et versement de la subvention communale 2020 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  30. Sports: association Franconville athlétisme Val-d’Oise (F.A.V.O) — attribution et versement de la subvention communale 2020 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  31. Sports : association football club Franconville – attribution et versement de la subvention communale 2020 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  32. Sports : association handball club Franconville/Plessis-Bouchard – attribution et versement de la subvention communale 2020 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  33. Sports : association franconvilloise d’haltérophilie, de musculation et force athlétique (A.F.H.M.A.) – attribution et versement de la subvention communale 2020 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  34. Culture: Ciné Henri Langlois – attribution et versement de la subvention communale 2020 – autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention correspondante.
  35. Culture : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise dans le cadre d’appel à projets à destination des lieux de diffusion de spectacle vivant a rayonnement local – année 2020.
  36. Culture/école de musique: conservatoire à rayonnement communal de Franconville : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide à la structuration pédagogique des établissements d’enseignement artistique spécialisé – année 2020.
  37. Culture/école de musique: Conservatoire à rayonnement communal de Franconville : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide aux classes « orchestre » / Orchestre à l’école – année scolaire 2020/2021.
  38. Culture/école de musique: Conservatoire à rayonnement communal de Franconville : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide aux classes « orchestre » : Orchestre au collège – année scolaire 2020/2021.
  39. Culture/école de musique: Conservatoire à rayonnement communal de Franconville : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide aux projets spécifiques : Démos  – année scolaire 2020/2021.
  40. Culture/école de musique: Conservatoire à rayonnement communal de Franconville : demande de subvention auprès du conseil départemental du Val-d’Oise pour l’aide aux projets spécifiques : soul train  – année scolaire 2020/2021.
  41. Conseils de quartier: désignation des vice-présidents.
  42. Assemblées : décisions prises par M. Le Maire en application de l’article l.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

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