Décision/Arrêté

Arrêté 25-145 – Portant habilitation d’accès aux traitements automatisés pour la recherche et la constatation des infractions pénales

Décision/Arrêté

Arrêté 25-198 – Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – 135 rue du Plessis Bouchard Franconville-la-Garenne – Travaux de renouvellement de réseaux ENEDIS – BT aérien – Du 03 au 18 avril 2025

Décision/Arrêté

Arrêté 25-193 – Autorisant distribution et la vente de produits alimentaires exposés – Dans le cadre du tournoi annuel du Parisis Rugby – le samedi 14 juin 2025 au stade Jean ROLLAND à Franconville-la-Garenne

Décision/Arrêté

Arrêté 25-192 -Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’Assemblée générale – Le mercredi 02 avril 2025 à Saint-Exupéry à Franconville-la-Garenne

Décision/Arrêté

Arrêté 25-190 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 28-30 rue du Docteur Roux – Franconville-La-Garenne – Travaux de mutation d’un transformateur ENEDIS – Travaux le 07 avril 2025 de 9H00 à 16H00

Décision/Arrêté

Arrêté 25-187 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement neutralisation de 10 places de stationnement – Parking derrière l’Espace Saint-Exupéry – Vendredi 11 avril 2025 de 13H à 23H

Décision/Arrêté

Arrêté 25-189 – Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement – 1 et 3 rue Jean Bouillot Franconville-La-Garenne – Travaux de mutation d’un transformateur ENEDIS – Travaux le 7 avril 2025 de 9H00 à 16H00

Décision/Arrêté

Arrêté 25-183 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement Concours Départemental Doublette TC – Le samedi 05 juillet 2025 au parc de la Mairie à Franconville-La-Garenne

Décision/Arrêté

Arrêté 25-173-Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement Match N1 – Le samedi 22 mars 2025 au CSL à Franconville-La-Garenne

Décision/Arrêté

Arrêté 25-173 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement Match N1 – Le samedi 22 mars 2025 au CSL à Franconville-La-Garenne