Le prochain Conseil municipal se déroulera le jeudi 1er octobre à 20h et sera retransmis en direct sur le Facebook de la ville.

Assemblées :

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 25 juin 2026.
2. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la fondation du patrimoine dans le cadre de la souscription nationale pour la restauration du massif forestier de Fontainebleau.
3. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des Maires de France en soutien aux communes sinistrées par les incendies de l’été 2026.
4. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal.
5. Suivi des actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes présentées au Conseil municipal du 26 juin 2025

Ressources humaines :

6. Mise à jour des emplois de la collectivité.
7. Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des mineurs âgés d’au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle jardinier paysagiste.

Finances :

8. Admission de titres en non-valeur.
9. Cotisation foncière des entreprises (CFE) – abrogation de la délibération n°11 du 28 mai 2026.

Commande publique :

10. Consultation n° 26CMS02 – fabrication, fourniture et livraison de prothèses fixes ou adjointes amovibles (2 lots) – Autorisation donnée à monsieur le maire de signer les accords-cadres.
11. Consultation n°26EN19 – fournitures destinées aux activités manuelles, sportives, pédagogiques, jeux et jouets (2 lots) – Autorisation donnée à monsieur le maire de signer les accords-cadres.
12. Consultation 26BA34 – travaux de VRD – aménagement extérieur pour la réhabilitation de l’école maternelle et primaire de l’Épine-Guyon – autorisation donnée à monsieur le maire de signer le marché.
13. Marché 22BA47 – mission de maitrise d’œuvre pour l’extension de l’école maternelle et de la restauration collective et création de l’ALSH de l’école épine guyon – autorisation donnée à monsieur le maire de signer l’avenant n°2.

Culture :

14. Rencontres villes jumelées – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.
15. 60ᵉ anniversaire du jumelage entre Franconville-la-Garenne et Viernheim : Dépôt d’une capsule temporelle.
16. Versement d’un don à l’association française contre les myopathies (A.F.M.) dans le cadre de la mobilisation pour le Téléthon 2025.

Sport :

17. Triathlon sannois Franconville – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.
18. Parisis Rugby Club – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.
19. Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (A.N.S) pour le renouvellement du plan savoir nager, au titre de l’année 2026.
20. Sports – Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (A.N.S) pour le dispositif savoir rouler à vélo, au titre de l’année 2026.

Jeunesse :

21. Approbation des projets 2026/2027 du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ).

Techniques :

22. Demande de subvention auprès de la région Ile-de-france au titre du dispositif « soutien à l’équipement en vidéoprotection ».

Sécurité :

23. Convention avec l’agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI) – autorisation donnée à monsieur le maire de signer la convention.

Intercommunalité/sécurité :

24. Convention de mise en commun d’agents de police municipale mutualisée – approbation de la convention et autorisation donnée au Maire de signer ladite convention.

Intercommunalité/politique de la ville :

25. Approbation du rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville au titre de l’exercice 2025.

Assemblées :

26. Décisions prises par M. le Maire en application de l’article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Questions diverses

11 Rue de la Station, 95130 Franconville, France