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Décisions, arrêtés et délibérations 2489 résultats

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Décision 24-661-Contrat d’engagement Alain Daels dans le cadre des animations de Noël dans les quartiers
Date de parution : le vendredi 06 décembre 2024

06 – CM du 21/11/24 – Pertes sur créances éteintes d’un montant de 27 325,14€ – Budget Ville
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

Décision 24-642-Contrat de cession du concert d’Emilie Simon dans le cadre de la saison 2024/2025 de l’Espace Saint-Exupéry
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

17 – CM du 21/11/24 – Marché 22BA77 – Travaux de réhabilitation et d’extension de la Police Municipale – lot 3 second oeuvre / revêtements des sols et des murs -Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant 3
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

Arrêté 24-835-Distribution et vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Finale départementale bande R1 » le 26/04/25 au CSL
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

28 – CM du 21/11/24 – Versement d’une subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée à l’Association Aiguillage
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

07 – CM du 21/11/24 – Mise à jour des emplois de la collectivité
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

Arrêté 24-847-Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement -Place de la République et l’allée Marie Laurent- Travaux d’élagage- du 23 au 24 décembre 2024
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

Décision 24-643-Contrat de cession du spectacle « La pluie des mots » dans le cadre de la 3ème édition de la Semaine de la Lecture
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

18 – CM du 21/11/24 – Marché 22BA77 – Travaux de réhabilitation et d’extension de la Police Municipale – lot 5 Electricité CFO et CFA – Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant 3
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

Arrêté 24-836-Distribution et vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Finale départementale bande R2 » le 07/06/25 au CSL
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024

29 – CM du 21/11/24 – Communication du rapport annuel 2023 de la SAS Somarep – Gestion et exploitation des marchés forains de Franconville-la-Garenne
Date de parution : le mercredi 04 décembre 2024
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