Consultation riverains – chemin sous les regards Consultation riverains - chemin sous les regards « * » indique les champs nécessaires N° de la rue*Veuillez saisir un nombre entre 1 et 30.Solution 1 : Souhaite l’organisation et le marquage de zones de stationnements unilatéral côté impair (environ 16 places de stationnement)* Oui Non Solution 2 : Souhaite l’organisation et le marquage de zones de stationnements en quinconce (environ 13 places de stationnement)* Oui Non Solution 3 : Souhaite le maintien à l’existant* Oui Non Suggestions :Politique de confidentialité* En soumettant ce formulaire, j’accepte que les informations saisies soient utilisées dans le cadre de la consultation des riverains.Les données recueillies par la Mairie de Franconville font l’objet d’un traitement informatisé dans le cadre d’une consultation riverains pour un projet de modification de voirie. Elles seront traitées par les services techniques chargés du projet et conservées pendant une année. Conformément aux articles 38 à 40-1 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer par courrier à : 11, rue de la Station – BP 90043 – 95132 Franconville, ou par e-mail à : communication@ville-franconville.fr (joindre une copie de votre pièce d’identité).