Le prochain Conseil municipal se déroulera le Jeudi 28 Mai, à 20h en salle du Conseil de la Mairie.

Il sera ouvert au public et diffusé en direct sur le Facebook de la ville.

Ordre du jour :

1. Assemblées: Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2026.
2. Assemblées: Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 avril 2026.
3. Assemblées : Organismes extérieurs – complément et modification du tableau – désignation d’un représentant au sein du conseil de surveillance du Groupement Hospitalier Eaubonne Montmorency (G.H.E.M.) – abrogation de la délibération du 26 mars 2026 des syndicats intercommunaux.
4. Finances : Approbation du compte de gestion – exercice 2025 – budget ville.
5. Finances : Approbation du compte administratif – exercice 2025 – budget ville.
6. Finances : Affectation des résultats de l’exercice 2025 sur l’exercice 2026 – budget ville.
7. Finances : Utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région d’Ile-de-France (F.S.R.I.F) pour l’exercice 2025.
8. Finances : Création d’un nouveau tarif municipal – atelier inclusif au conservatoire.
9. Finances : Création et modification de tarifs municipaux – Maisons de proximité.
10. Finances : Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – opposition à l’exonération en faveur des établissements implantés dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV).
11. Finances : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – opposition à l’exonération en faveur des établissements implantés dans les Quartiers Prioritaires de la Politique de la Ville (QPV).
12. Finances : Régularisation des comptes de tiers 45411- 45412 – budget ville.
13. Finances : Pertes sur créances éteintes d’un montant de 1 113.15 €– budget ville 2026.
14. Finances : Pertes sur créances éteintes d’un montant de 6 079.08 €– budget ville 2026.
15. Finances : Pertes sur créances éteintes d’un montant de 35 787.50 €– budget ville 2026.
16. Finances : Pertes sur créances éteintes d’un montant de 355.38 €– budget ville 2026.
17. Finances : Pertes sur créances éteintes d’un montant de 1 286.49 €– budget ville 2026.
18. Finances : Pertes sur créances éteintes d’un montant de 22 595.07 €– budget ville 2026.
19. Ressources humaines: Création d’une commission administrative paritaire, d’une commission consultative paritaire unique et d’un comité social territorial avec l’institution en son sein d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail communs entre la ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
20. Ressources humaines: Fixation d’un nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme et du recueil du vote des représentants de la collectivité et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) au sein du comité social territorial entre la ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) .
21. Ressources humaines: Mise à jour du tableau des emplois de la commune.
22. Ressources humaines: Mise à jour du régime indemnitaire de la Police Municipale – indemnité spéciale de fonction et d’engagement.
23. Commande publique: Consultation n°25PE39 – réservation de berceaux en crèche – autorisation donnée à Monsieur Le Maire de signer l’accord-cadre.
24. Assemblées : Décisions prises par M. Le Maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

        Questions diverses

Mairie de Franconville, Rue de la Station, Franconville, France