Notre appli mobile

Logo Franconville

Ouvrir la recherche Ouvrir le menu

Décisions, arrêtés et délibérations 4209 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Arrêté 25-338 – Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Neutralisation de 3 places de stationnement 1 rue Ernest Renan – Société de déménagement « AMINI TRANSPORT »- Annulé
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

Arrêté 25-340 – Occupation du Domaine Public – Travaux de création d’un bateau voyer – 41 rue du Dr Roux Franconville-la-Garenne – Du 21 au 26 mai 2025.
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

06- FIN- Pertes sur créances éteintes d’un montant de 1248.81 €
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

17 – CP – Avenant 2 Lot 2 – IFR Marché 23VO70 City stade Montédour – Aménagement d’équipements sportifs
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

07 – FIN- Pertes sur créance éteinte d’un montant de 1155.53 €
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

18 – CP – Avenant 1 -Accord-cadre 24PM12- Mission de surveillance et de gardiennage des manifestations
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

08 – FIN- Pertes sur créance éteinte d’un montant de 98.15 €
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

19 – CP – Elagage arbres – Accord-cadre 24ES84
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

09 – FIN- Pertes sur créance éteinte d’un montant de 2928.55 €
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

20 – CP – Matériels à moteur pour l’entretien des espaces verts – Accorde-cadre 24ES85
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

10 – FIN – Création d’un tarif municipal – conservatoire de musique
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025

21- TECH – Subvention Conseil Départemental du Val-d’Oise – MENUISERIES ECOLES ELEMLA SOURCE ET JULES FERRY
Date de parution : le vendredi 23 mai 2025
Démarches
en ligne
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×