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Décisions, arrêtés et délibérations 3591 résultats

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16 – CP 24BA27 Épine Guyon
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

Décision 24-224-Convention entre la Ville de Franconville-la-Garenne et Mme COLOMBATTO pour des ateliers « Danse, bien-être »
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

Décision 24-538-Passation d’une convention avec le collège Epine Guyon pour la mise à disposition des équipements : piscine municipale, gymnase de l’Europe, salle de tennis de table, dojo, salle omnisports, salle d’armes, hall B, gymnase Jean-Jacques Mathieu, stade Jean Rolland, complexe Ludivine Furnon
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

06-CM du 03/10/24-Admission en non-valeur – Créances irrécouvrables – Budget Ville
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

17 – CP – Marché 23BA50 HDV
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

Décision 24-530-Mise à disposition d’une ligne d’eau de la piscine municipale – passation d’une convention avec Mme Carole LE ROUX, Maître-nageur sauveteur
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

Décision 24-539-Passation d’une convention avec le lycée Jean Monnet pour la mise à disposition des équipements : gymnase de l’Europe, salle de tennis de table, salle omnisports, dojo, salle de danse, salle d’armes, hall B, gymnase Jean-Jacques Mathieu, stade Jean Rolland, complexe Ludivine Furnon
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

07-CM du 03/10/24-Mise à jour des emplois de la collectivité
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

18 – CP Avt 4 – 21BA107 L FURNON
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

Décision 24-531-Mise à disposition d’une ligne d’eau de la piscine municipale – passation d’une convention avec Mme Fabienne CHAMPION, Maître-nageur sauveteur
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

08-CM du 03/10/24-Signature d’une convention avec l’association EDRA (Enseignement Découverte Recherche Art) et tarification pour la mise à disposition triennale de locaux à usage associatif
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024

19 – CP Avt 1 Lot 3 Nerev 23VO71 City stade F. Bertin
Date de parution : le mardi 08 octobre 2024
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