Décisions, arrêtés et délibérations

Arrêté 24-010-Distribution et vente de produits alimentaires exposés « Galette Country » le 10/01/2024

Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Arrêté 24-010-080124-Distrib vente prod alim-Galette Country-le 100124 131,96 Ko, pdf

Décision 23-341-Contrat de cession du spectacle de Fary « Aime-moi si tu peux »-Saison 2023 / 2024 de l’Esp St Exupéry

Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision 23-341-161023-Contrat cession spect Fary Aime moi si tu peux 138,76 Ko, pdf

Décision 23-373-Convention de location de l’exposition Stand « Electrostatique »-Saison 2023 / 2024 de l’Esp St-Exupéry

Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision 23-373-071123-Conv loc expo stand Electrostatique 133,99 Ko, pdf

Recueil des actes administratifs de l’État dans le Val d’Oise – n°5 – janvier 2024

Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Sommaire n° 05 du 11 janvier 2024 66,38 Ko, pdf

Décision 23-521-Demande de subvention auprès du CDVO-Dispositif « Solutions fondées sur la nature »

Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision 23-521-081223-Dde subv CDVO dispositif Solutions fondées sur la nature 132,84 Ko, pdf

Décision 23-535-Conv. avec la Protection Civile du VO-Organisation des Vœux du Maire à la Population 2024

Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision 23-535-141223-Conv part Prot Civ VO-Disp prév secours-Voeux du Maire 2024 136,89 Ko, pdf

Décision 23-561-Avenant n°1 au contrat de cession du concert China Moses « Christmas show » – Saison 2023/2024 de l’Esp. St Exupéry

Date de parution : le jeudi 11 janvier 2024

Décision 23-561-191223-Avenant 1 contrat cession concert China Moses 139,52 Ko, pdf

Décision 24-017-Exercice du droit de préemption urbain de la commune – Appartement 42 rue de Paris (Tour Montmorency)

Date de parution : le mercredi 10 janvier 2024

Décision 24-017-080124-Droit préempt urb-appart 42 rue de Paris 251,33 Ko, pdf

Arrêté 24-022-Pose de fourreaux d’éclairage public rue des Frères Braët

Date de parution : le mercredi 10 janvier 2024

Arrêté 24-022-100124-RTCS rue des Frères Braët-Pose fourreaux écl publ-Travaux du 230124 au 020224 138,98 Ko, pdf

Arrêté 23-782-Distribution et vente de produits alimentaires exposés « Tournoi Régional » le 03/02/24

Date de parution : le mardi 09 janvier 2024

Arrêté 23-782-281223-Distrib vente prod alim Tournoi Régional le 030224 136,51 Ko, pdf

Arrêté 23-783-Distribution et vente de produits alimentaires exposés « Culture Manga » le 10/02/24

Date de parution : le mardi 09 janvier 2024

Arrêté 23-783-281223-Distrib vente prod alim Culture Manga le 100224 138,41 Ko, pdf

Décision 23-565-Accord-cadre 23CO52-Achat et maintenance d’une imprimante numérique d’enveloppes avec reprise de l’ancien matériel

Date de parution : le mardi 09 janvier 2024

Décision 23-565-291223-Accord-cadre 23CO52 achat maintenance imprimante num env 124,32 Ko, pdf

Décisions, arrêtés et délibérations 2633 résultats

Arrêté 24-010-Distribution et vente de produits alimentaires exposés « Galette Country » le 10/01/2024

Décision 23-341-Contrat de cession du spectacle de Fary « Aime-moi si tu peux »-Saison 2023 / 2024 de l’Esp St Exupéry

Décision 23-373-Convention de location de l’exposition Stand « Electrostatique »-Saison 2023 / 2024 de l’Esp St-Exupéry

Recueil des actes administratifs de l’État dans le Val d’Oise – n°5 – janvier 2024

Décision 23-521-Demande de subvention auprès du CDVO-Dispositif « Solutions fondées sur la nature »

Décision 23-535-Conv. avec la Protection Civile du VO-Organisation des Vœux du Maire à la Population 2024

Décision 23-561-Avenant n°1 au contrat de cession du concert China Moses « Christmas show » – Saison 2023/2024 de l’Esp. St Exupéry

Décision 24-017-Exercice du droit de préemption urbain de la commune – Appartement 42 rue de Paris (Tour Montmorency)

Arrêté 24-022-Pose de fourreaux d’éclairage public rue des Frères Braët

Arrêté 23-782-Distribution et vente de produits alimentaires exposés « Tournoi Régional » le 03/02/24

Arrêté 23-783-Distribution et vente de produits alimentaires exposés « Culture Manga » le 10/02/24

Décision 23-565-Accord-cadre 23CO52-Achat et maintenance d’une imprimante numérique d’enveloppes avec reprise de l’ancien matériel

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