Notre appli mobile

Logo Franconville

Ouvrir la recherche Ouvrir le menu

Décisions, arrêtés et délibérations 4396 résultats

De  
  à  
Réinitialiser

Les annexes des actes publiés sont consultables sur demande et sur rendez-vous à la mairie principale, conformément au droit d’accès aux documents administratifs dont disposent les usagers.

Arrêté 26-344 – Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Rue du Général Leclerc – Tronçon entre la rue de Taverny et le chemin de la Mare Epineuse – Franconville-la-Garenne – Renouvellement du réseau ENEDIS – HTA – Travaux du 04 mai 2026 au 31 octobre 2026.
Date de parution : le mercredi 08 avril 2026

Arrêté 26-320 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Bal populaire de Franconville » Le jeudi 7 mai au parc de la mairie à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le vendredi 03 avril 2026

Arrêté 26-321 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « journée para-karaté pour tous » Le samedi 30 mai 2026 au CSL à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le vendredi 03 avril 2026

Arrêté 26-248- Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le vendredi 03 avril 2026

Arrêté 26-249 Autorisant la distribution et la vente produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le vendredi 03 avril 2026

Arrêté 26-250 Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement  » Les Francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le vendredi 03 avril 2026

Arrêté 26-252-03042026 -Autorisant la distribution et la vente produits alimentaires exposés dans le cadre de l’événement « Les Francofloralies  » Le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le vendredi 03 avril 2026

Arrêté 26-253 Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « les francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le vendredi 03 avril 2026

Arrêté 26-254 Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le vendredi 03 avril 2026

Arrêté 26-251 Autorisant la distribution et la vente alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » Le samedi 18 avril 2026 à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le vendredi 03 avril 2026

Arrêté 26-325 – Occupation du Domaine Public « Les Francofloralies » et utilisation d’une sonorisation Franconville-la-Garenne – Parc Cadet de Vaux – Le samedi 18 avril 2026 de 9h à 19h>.
Date de parution : le jeudi 02 avril 2026

Arrêté 26-286 – Portant de délégation de fonctions M. Bruno DE CARLI, Conseiller Municipal.
Date de parution : le mercredi 01 avril 2026
Démarches
en ligne
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×