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Décisions, arrêtés et délibérations 2495 résultats

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CM du 24/03/2022 – Délibération n°27 – Participation financière à un séjour éducatif et culturel
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°16 – Mise à jour des emplois de la collectivité
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°34 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour la réhabilitation et l’extension du Complexe gymnique Raymond Blaisel
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°4 – Annexe 6/6
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°21 – Annexe
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération QD n°1 – Attribution d’une subvention exceptionnelle au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) dans le cadre de l’appel d’urgence pour les populations victimes – Action Ukraine
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°28 – Offre de concours pour des travaux d’installation de bornes enterrées pour la collecte des déchets au profit de la Résidence Bucolique sise 270-276 rue du Général Leclerc
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°16 – Annexe 1
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°35 – Demande de subvention auprès de la Préfecture du Val d’Oise dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour les travaux de rénovation et thermique, de mise aux normes et de mise en accessibilité du Complexe gymnique Raymond Blaisel
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°22 – Attribution et versement de la subvention communale 2022 à l’Association Handball Club Franconville/Plessis-Bouchard
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°28 – Annexe 1/2
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022

CM du 24/03/2022 – Délibération n°36 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour la rénovation du Centre Culturel Saint-Exupéry
Date de parution : le vendredi 01 avril 2022
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