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Décisions, arrêtés et délibérations 4209 résultats

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Arrêté 25-391 – Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Neutralisation de places de stationnement et de la Raquette du centre de Sports et Loisirs Boulevard Rhin et Danube – Franconville – La – Garenne – Fête du Sport – Le 14 juin 2025 de 14H00 à 18H00
Date de parution : le mardi 03 juin 2025

Arrêté 25-385- Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Stationnement d’un camion « PAM95 » Parking de la Mairie – Franconville – La – Garenne – Le 18 juin 2025 de 9H00 à 13H00
Date de parution : le lundi 02 juin 2025

Arrêté 25-367- Autorisation d’occupation du Domaine Public accordée au commerce « Crock n’Roule » Au Bois des Eboulures – 95130 Franconville – La – Garenne – Le dimanche 13 juillet 2025 de 19H00 à 00H00
Date de parution : le vendredi 30 mai 2025

Décision 25-127 – Convention mise à disposition de la Maison Des Associations salle/1- Association Syndicale Libre Les Hameaux de Floréal 2 – Lundi 30 juin 2025.
Date de parution : le mercredi 28 mai 2025

Décision 25-098 – Convention de mise à disposition de la Maison Des Associations salle/A – Cabinet ATRIUM GESTION Levallois-Perret – Mardi 03 juin 2025
Date de parution : le mercredi 28 mai 2025

Décision 25-128 – Convention de mise disposition de la Maison Des Associations salle 1 – Cabinet Loiselet et Daigremont Franconville-la-Garenne – Mercredi 11 juin 2025.
Date de parution : le mercredi 28 mai 2025

Arrêté 25-330 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Coupe pré-poussines » – Le samedi 31 mai 2025 au complexe gymnique Ludivine Furnon à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le mercredi 28 mai 2025

Décision 25-099 – Convention de mise à disposition de la Maison Des Associations salle/A – Cabinet Loiselet et Daigremont Franconville-la-Garenne – Mercredi 04 juin 2025
Date de parution : le mercredi 28 mai 2025

Décision 25-129 – Convention de mise à disposition de la Maison Des Associations salle A – Cabinet SERGIC Eaubonne – Mercredi 02 juillet 2025.
Date de parution : le mercredi 28 mai 2025

Arrêté 25-331 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Gala petite enfance » – Le samedi 21 juin 2025 au complexe gymnique Ludivine Furnon à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le mercredi 28 mai 2025

Décision 25-101 – Convention de mise à disposition de la Mison Des Associations salle/1-Cabinet BETTI Sannois – Jeudi 12 juin 2025
Date de parution : le mercredi 28 mai 2025

Arrêté 25-332 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Coupe Albo » – Le samedi 28 juin 2025 au complexe gymnique Ludivine Furnon à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le mercredi 28 mai 2025
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