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Décisions, arrêtés et délibérations 4118 résultats

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Arrêté 25-321-Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Fête du club » – Le samedi 25 juin 2025 au club Tennis de Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le jeudi 22 mai 2025

Arrêté 25-338 – Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Neutralisation de 3 places de stationnement pour un déménagement au 1 rue Ernest Renan Sté AMINI TRANSPORT – Le 10 juin 2025 de 8h00 à 16h00.
Date de parution : le mercredi 21 mai 2025

Arrêté 25-339 – Autorisation d’Occupation du Domaine Public accordée au commerce « GOURM EVENT » au bois des Eboulures 95130 Franconville-la-Garenne – Le dimanche 13 juillet 2025 de 19h00 à 00h00.
Date de parution : le mercredi 21 mai 2025

Décision 25-124 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise au titre du dispositif « Centres sociaux – Aide à la création, l’extension et a la restructuration ».
Date de parution : le mercredi 21 mai 2025

Arrêté 25-310 – Autorisation d’ouverture au public – association Jean Cotxet « LES BAMBINS »- 59 rue du Docteur Roux 95130 Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le mercredi 21 mai 2025

Arrêté 25-311 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Tournois Loisir »- Le samedi 07 juin 2025 au gymnase Jean-Jacques Mathieu à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le mercredi 21 mai 2025

Arrêté 25-312 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Tournois des Familles » – Le samedi 14 juin 2025 2025 au gymnase Jean-Jacques Mathieu de Franconville-la-Garenne
Date de parution : le mercredi 21 mai 2025

Arrêté 25-313 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Fête Nationale » – Le dimanche 13 juillet 2025 au Bois des Eboulures à Franconville-la-Garenne.
Date de parution : le mercredi 21 mai 2025

Arrêté 25-314 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposées dans le cadre de l’évènement « Gala de Fin d’Année » – Le dimanche 29 juin 2025 à l’espace Saint-Exupéry à Franconville-la-Garenne
Date de parution : le mercredi 21 mai 2025

Arrêté 25-341 – Occupation du Domaine Public – Olympiades de la maternelle F Buisson – parc de la mairie Franconville-la-Garenne – le 23 mai 2025 de 8h30 à 16h30
Date de parution : le mardi 20 mai 2025

Arrêté 25-342 – Occupation du Domaine Public -Banquet citoyen – parvis de l’Espace Fontaines Franconville-la-Garenne – Le samedi 24 mai 2025 de 9h00 à 18h30
Date de parution : le mardi 20 mai 2025

Décision 25-120 – Portant sur une convention de partenariat entre la protection civile Val-d’Oise et la ville de Franconville-la-Garenne relative à la mise en place d’un poste de secours dans le cadre du cinéma de plein air du vendredi 9 mai.
Date de parution : le lundi 19 mai 2025
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