Décision/Arrêté

Décision 26-024 – Convention avec l’association « Parisis Rugby Club » – initiation au Rugby.

Décision/Arrêté

Décision 26-020 – Convention de mise a disposition temporaire et exceptionnelle de la salle N°1 du Centre Sport et Loisir (CSL) au Cabinet KER GESTION – jeudi 19 mars 2026.

Décision/Arrêté

Décision 26-017 – Convention de mise a disposition temporaire et exceptionnelle de la salle N°1 – du Centre Sports et Loisirs (CSL) au Cabinet KER GESTION – jeudi 7 mai 2026

Décision/Arrêté

Décision 26-023 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise au titre du dispositif « Ecole, groupes scolaires et demi-pensions ».

Décision/Arrêté

Décision 26-022 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental Val-d’Oise au titre du dispositif « ARCC-Voirie ».

Décision/Arrêté

Décision 26-002 – Signature de l’Accord-Cadre N°24ES86 – Fourniture des pièces détachées pour petits matériels à moteur

Décision/Arrêté

Décision 26-004 – Convention de mise à disposition du Centre Socioculturel de l’Épine – Guyon / – FONCIA LVM – Taverny

Décision/Arrêté

Décision 26-005 – Convention de mise à disposition de la Maison des Associations / salle 1 – Cabinet FONCIA XEVIN- CERGY – Mercredi 4 février 2026

Décision/Arrêté

Décision 26-006 – Convention de mise à disposition de la Maison des Associations / Salle A – Cabinet PG-LANCE – mercredi 18 février 2026.

Décision/Arrêté

Décision 26-007 – Signature du Marché N°25CBA63 – Contrôle Technique – travaux construction groupe scolaire Montèdour

Démarches
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