Décision/Arrêté

Décision 26-141-Signature de l’accord-cadre N°24RS88 – Maintenance des matériels spécifiques de cuisine et d’électroménager professionnels.

Décision/Arrêté

Décision 26-140-Signature du marché N026BA05 – Réhabilitation structurelle de la tribune du stade Jean Rolland de Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Décision 26-126-Signature de l’Accord – Cadre N°26CCO10 – Impression des plaquettes de la saison Culturelle 2026 / 2027.

Décision/Arrêté

Décision 26-111-Signature du marche N°26CCL11 – Spectacle Pyrotechnique pour la Fête Nationale 13 Juillet 2026.

Décision/Arrêté

Décision 26-095-Signature du marche N°26BA0-Travaux de réhabilitation des cours de l’École René Watrelot.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-470 – Arrêté Temporaire d’Occupation du Domaine Public – Autorisation de travaux de nuit pour la réalisation des enrobés de voirie dans le cadre de requalification – Chaussée Jules César – Franconville-la-Garenne / Le Plessis Bouchard – Dans la nuit du lundi 15 juin 2026 à 21h00 au vendredi 19 juin 2026 à 06h00 du matin.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-335-Portant délégation de fonction et de signature – Mentions Exécutoire à M. Dominique ASARO, 6ème Adjoint au Maire.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-394 – Portant délégation de fonctions de présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – CCSPL – à Mme Céline HECQUET, Conseillère Municipale.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-334-Portant délégation de fonction et de signature – Mentions Exécutoire à Mme Claire LE BERRE, 5ème Adjointe au Maire

Décision/Arrêté

Arrêté 26-339 – Portant délégation de fonction et de signature – Mentions exécutoires – à M.Franck GAILLARD, 10ème Adjoint au Maire