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Archives : Décisions et arrêtés

Type de données Décision/Arrêté.

Décision/Arrêté

Arrêté 24-847-Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement -Place de la République et l’allée Marie Laurent- Travaux d’élagage- du 23 au 24 décembre 2024
Décision/Arrêté

Arrêté 24-846-Utilisation d’une sonorisation sur le parvis de l’Espace Fontaines – Animation de quartier « Noël quartier des Fontaines et des Noyers Saint-Edme » le 14/12/2024 de 14h à 18h30
Décision/Arrêté

Décision 24-661-Contrat d’engagement Alain Daels dans le cadre des animations de Noël dans les quartiers
Décision/Arrêté

Arrête 24-845-Utilisation d’une sonorisation – parvis du CC Epine Guyon- Noël quartier de l’Europe et de l’Epine Guyon- le 7 décembre
Décision/Arrêté

Arrêté 24-844-Utilisation d’une sonorisation – marché de la gare – animation de quartier Noël quartier Séquoia de la gare et du stade- le 5 décembre
Décision/Arrêté

Arrête 24-845-Utilisation d’une sonorisation – parvis du CC Epine Guyon- Noël quartier de l’Europe et de l’Epine Guyon- le 7 décembre
Décision/Arrêté

Arrêté 24-844-Utilisation d’une sonorisation – marché de la gare – animation de quartier Noël quartier Séquoia de la gare et du stade- le 5 décembre
Décision/Arrêté

Arrêté 24-843-Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement -14 rue des Acacias – remplacement cadre orange sur chaussée – du 9 au 13 décembre 2024
Décision/Arrêté

31 – CM du 21/11/24 – Décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Locales
Décision/Arrêté

30 – CM du 21/11/24 – Rapport 2024 n°1 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Attributions de compensation définitive 2024
Démarches
en ligne
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