Décision/Arrêté

QD2 – Fonds publics et territoire axe 2 volet 2 relatif à l’amélioration de la qualité de l’accueil collectif du jeune enfant avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-d’Oise. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention correspondante.

Décision/Arrêté

QD1- Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France dans le cadre de son dispositif « Bouclier sécuritaire ».

Décision/Arrêté

15- Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales. Conseil Municipal du 04 septembre 2025.

Décision/Arrêté

14 – Approbation d’une offre de concours proposée par la SCCV Franconville 120 rue de la Station pour ma réalisation de travaux de requalification des voiries.

Décision/Arrêté

13 – Convention de rétrocession de la voirie et d’espaces communs dans le domaine public communal entre la commune de Franconville-la-Garenne et l’ASL Franconville-l’unique

Décision/Arrêté

12 – Marché 20BA107 – Fourniture d’énergie et exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant N°4.

Décision/Arrêté

11- Association Franconvilloise d’haltérophilie, de musculation et force athlétique (AFMHA) – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.

Décision/Arrêté

10 – Avenant à la convention tripartite de mise à disposition au profit des collèges des gymnases communaux – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant.

Décision/Arrêté

09 – Signature d’une convention de partenariat avec l’éducation nationale dans le cadre du dispositif « Eveil Artistique à l’école élémentaire Fontaine Bertin »- Année 2025-2026.

Décision/Arrêté

08 – Signature d’une convention de partenariat avec l’éducation nationale dans le cadre d’un dispositif « Interventions artistiques en milieu scolaire » – 2025-2026.