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Archives : Décisions et arrêtés

Type de données Décision/Arrêté.

Décision/Arrêté

08 – Commande Publique – Consultation N° 26AT17 – Fourniture de produits d’entretien – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’Accord-cadre.
Décision/Arrêté

07 – Commande Publique – Délégation de service public 23DSP11 – Gestion et exploitation des marchés forains de la ville de Franconville-la-Garenne – -Extension des tarifs d’animations.
Décision/Arrêté

06 – Commande Publique – Adoption du Règlement intérieur de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) –
Décision/Arrêté

05 – Finances – Création de tarifs municipaux – Rembourssement de la vaisselles du service restauration
Décision/Arrêté

04 – Ressources Humaines – Mise à jour des emplois de la collectivité.
Décision/Arrêté

03 – Assemblée – Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Proposition d’une liste de 32 Commissaires.
Décision/Arrêté

02 – Assemblée – Abrogation et remplacement de la délibération n°2 du 28 avril 2026 fixant les attributions et l’utilisation des véhicules de service.
Décision/Arrêté

01 – Assemblée – Adoption du procès verbal de la séance du conseil municipal du 28 mai 2025.
Décision/Arrêté

Arrêté 26-583 – Prolongation de l’arrêté n°26-521 – Occupation du Domaine Public avec utilisation d’une sonorisation « Un été à Franconville » – Stade Jean Rolland Franconville-la-Garenne – Du vendredi 7 août au jeudi 20 août 2026.
Décision/Arrêté

02-Assemblées- Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 avril 2026
Démarches
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