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Archives : Décisions et arrêtés

Type de données Décision/Arrêté.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-470 – Arrêté Temporaire d’Occupation du Domaine Public – Autorisation de travaux de nuit pour la réalisation des enrobes de voirie – dans le cadre de requalification Chaussée Jules César Franconville-la-Garenne / le Plessis – Bouchard – dans la nuit du lundi 15 juin 20526 à 21H00 au vendredi 19 juin 2026 à 06H00 du matin.
Décision/Arrêté

Décision 26-088 – Mise à disposition d’une ligne d’eau de la Piscine Municipale – Passation d’une convention avec Monsieur Bruno HUYARD maître-nageur sauveteur.
Décision/Arrêté

Décision 26-133 – Convention de mise à disposition de la Maison Des Associations / salle A – Cabinet Loiselet & Daigremont- Franconville-la-Garenne – Lundi 15 juin 2026
Décision/Arrêté

Décision 26-102 – Contrat de cession du concert Startijenn – Dans le cadre de l’édition 2026 Fest-Noz.
Décision/Arrêté

Décision 26-132 – Convention de mise à disposition du Centre Socioculturel de l’Épine-Guyon / Grande salle – Foncia LVM – Taverny – Mercredi 24 juin 2026
Décision/Arrêté

Décision 26-131 – Convention de mise à disposition du Centre Socioculturel de l’Épine-Guyon / Grande salle – Canopee Gestion – Paris – Mercredi 17 juin 2026.
Décision/Arrêté

Décision 26-130 – Convention de mise à disposition de la salle polyvalente de l’Espace Saint-Exupéry – Cabinet A2BCD – Maisons-Laffitte – Mardi 16 juin 2026.
Décision/Arrêté

Décision 26-129 – Convention de mise à disposition de la salle polyvalente de l’Espace Saint-Exupéry – Foncia – Saint Gratien – Jeudi 11 juin 2026.
Décision/Arrêté

Décision 26-128 – Passation d’un avenant avec collège Bel-Air pour une mise à disposition de la piscine municipale pour l’organisation d’un stage massé.
Décision/Arrêté

Décision 26-122 – Contrat de cession relatif à l’animation « La Ferme Tiligolo ».
Démarches
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