Décision/Arrêté

18 – Culture – Conservatoire à rayonnement communal – Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise dans le cadre des appels à projets – Année 2026.

Décision/Arrêté

17 – Politique De la Ville/Maison de proximité – Versement d’une subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée de l’association Aiguillage.

Décision/Arrêté

16 – Sports – Big Wall Franconville – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.

Décision/Arrêté

15 – Sports -Triathlon Sannois Franconville – Attribution et versement d’un Subvention exceptionnelle à l’Association.

Décision/Arrêté

14 – Jeunesse -signature d’une convention avec la Caisse d’Allocation Familiale du Val-d’Oise (CAF), dans le cadre de la prestation de service « ALSH Adolescents ».

Décision/Arrêté

13 – Scolaire – Révision partielle de la sectorisation sur le territoire communal

Décision/Arrêté

12 – Enfance – Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs maternels et élémentaires et de la restauration scolaire.

Décision/Arrêté

11 – Enfance – Création d’une Ludo’Familles intégrée à l’accueil de loisirs arc-en-ciel et tarifs en cas de perte, détérioration ou non restitution des jeux.

Décision/Arrêté

10 – Commande Publique – Avenant de la convention N°25AOT14 – Occupation Temporaire du Domaine Public – Exploitation de la halle de la Gare – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant N°1 à la convention.

Décision/Arrêté

09 – Commande Publique – Marché 10VOI070 – Mise à disposition, installation, nettoyage, maintenance et exploitation de mobiliers urbains d’occasion reconditionnés ou neufs a des fins publicitaires et non publicitaires sur le territoire de la commune – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant N°2.