Décision/Arrêté

Arrêté 26-342 – Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement « Cérémonie remise de l’Etendard » – Parvis de l’espace Saint-Exupéry – Franconville-la-Garenne – Le vendredi 17 avril 2026.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-327 – Autorisation d’Occupation du Domaine Public accordée au commerce « Wood Truck » parc Cadet de Vaux 95130 – Franconville-la-Garenne – Samedi 18 avril 2026 de 9h à 19h.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-326 – Autorisation d’Occupation du Domaine Public accordée au commerce « Patati Batata » – Parc Cadet de Vaux 95130 – Franconville-la-Garenne – Samedi 18 avril 2026 de 9h à 19h.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-322 – Permanent Réglementant la Circulation, la vitesse et le Stationnement rue Tailhade Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-301 – Prolongation de l’arrêté 26-078 – Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – 11 rue de la Station Franconville-la-Garenne – Travaux d’étanchéité sur les édicules du parking Hector Berlioz et neutralisation stationnement du parking communal de la Mairie – Travaux du 1er au 30 avril 2026

Décision/Arrêté

Arrêté 26-245 – Interdisant l’utilisation de meuble et de mobiliers de jardin sur le domaine Public Communal hors évènements sportifs et culturels, dans les bois, dans les parc et jardins publics, ainsi qu’aux abords des immeubles d’habitation individuels et collectifs

Décision/Arrêté

Arrêté 26-244 – Portant interdiction de Circuler torse nu sur le domaine public communal

Décision/Arrêté

Arrêté 26-231 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Fête du Club de Volley » le samedi 27 juin 2026 au gymnase du Bel-Air à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-230 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Tournoi » le dimanche 31 mai 2026 au gymnase du Bel-Air à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-227 – Occupation du Domaine Public – Défilé de carnaval de l’École Maternelle de Jules Ferry – Le vendredi 17 avril 2026.