Décision/Arrêté

Décision 26-035 – Contrat de cession du spectacle « La Moldau » – Dans le cadre de la saison 2025-2026- de l’Espace Saint-Exupéry.

Décision/Arrêté

Décision 26-036 – Contrat de cession du spectacle « Les filles ne sont pas des poupées de chiffon » – Dans le cadre de la saison 2025-2026- de l’Espace Saint-Exupéry.

Décision/Arrêté

Décision-26-037 – Contrat de cession du spectacle La Couleur des souvenirs – Dans le cadre de la saison 2025-2026 de l’Espace Saint-Exupéry.

Décision/Arrêté

Décision 26-044 – Convention de bail professionnel – mettant à disposition deux salles d’un local à l’usage médical – sis 116 rue du Général Leclerc à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-079 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre « Vente gâteaux et crêpes » – le vendredi 20 février 2026 à l’école Maternelle Bal Air à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-080 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement  » Réception Frampton RFC » – le samedi 25 avril 2026 au Stade Jean Rolland à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-092 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement  » Compétition Interdépartementale Gymnastique » – le samedi 14 et dimanche 15 mars 2026 au Complexe Gymnique Ludivine FURNON de Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-093 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Finales Départementales Basket 3 x 3 » – le samedi 23 mai 2026 au CSL à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-095 – Portant délocalisation exceptionnelle du Conseil Municipale – pour la séance d’Installation suite aux Élections Municipales 2026.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-091 – Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Rues Maurice Dalesme, Pierre Delalet et de la Station Franconville-la-Garenne – Mise en place de la signalisation horizontal et vertical – Travaux du 23 février 2026 au 06 mars 2026.