Décision/Arrêté

Arrête 24-845-Utilisation d’une sonorisation – parvis du CC Epine Guyon- Noël quartier de l’Europe et de l’Epine Guyon- le 7 décembre

Décision/Arrêté

Arrêté 24-844-Utilisation d’une sonorisation – marché de la gare – animation de quartier Noël quartier Séquoia de la gare et du stade- le 5 décembre

Décision/Arrêté

Arrête 24-845-Utilisation d’une sonorisation – parvis du CC Epine Guyon- Noël quartier de l’Europe et de l’Epine Guyon- le 7 décembre

Décision/Arrêté

Arrêté 24-844-Utilisation d’une sonorisation – marché de la gare – animation de quartier Noël quartier Séquoia de la gare et du stade- le 5 décembre

Décision/Arrêté

Arrêté 24-843-Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement -14 rue des Acacias – remplacement cadre orange sur chaussée – du 9 au 13 décembre 2024

Décision/Arrêté

31 – CM du 21/11/24 – Décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Locales

Décision/Arrêté

30 – CM du 21/11/24 – Rapport 2024 n°1 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Attributions de compensation définitive 2024

Décision/Arrêté

29 – CM du 21/11/24 – Communication du rapport annuel 2023 de la SAS Somarep – Gestion et exploitation des marchés forains de Franconville-la-Garenne

Décision/Arrêté

28 – CM du 21/11/24 – Versement d’une subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée à l’Association Aiguillage

Décision/Arrêté

27 – CM du 21/11/24 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour les travaux de rénovation intérieure au Centre Municipal de Santé