Décision/Arrêté

Arrêté 26-625 – Occupation Du Domaine Public forum des Associations du samedi 5 septembre 2026 Franconville-la-Garenne CSL et raquette de 10h00 à 18h00.

Décision/Arrêté

Arrêté26-626 – Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement 60éme anniversaire du jumelage entre Franconville-la-Garenne et Viernheim le dimanche 6 septembre 2026 de 10h45 à 12h00 parking de la mairie Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-591 – Portant délégation temporaire de fonction à Mme Nadine SENSE, 9ème Adjointe au Maire.

Décision/Arrêté

Arrête 26-595 – Portant délégation temporaire de fonctions à M.Dominique ASARO, 6ème Adjoint au Maire.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-596 – Portant délégation temporaire de fonctions à M.Franck GAILLARD 10ème Adjoint au Maire.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-589-Arrêté Permanent – arrêté d’alignement – Rue du noyer mulot

Décision/Arrêté

Arrêté 26-610-Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Neutralisation de la rue Jean Monnet et de la raquette devant le Lycée Jean Monet – Franconville-la-Garenne « une journée au Bois des Éboulures » le dimanche 13 septembre 2026 de 8h à 19h.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-583 – Prolongation de l’arrêté n°26-521 – Occupation du Domaine Public avec utilisation d’une sonorisation « Un été à Franconville » – Stade Jean Rolland Franconville-la-Garenne – Du vendredi 7 août au jeudi 20 août 2026.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-549 – Portant refus de transfert des pouvoirs de polices spéciales au président de la Communauté d’Agglomération Val Parisis

Décision/Arrêté

Arrêté 26-503 – Règlementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Rue de Taverny Franconville-la-Garenne – Travaux d’aménagement de la cour d’école La Source – Travaux du 06 juillet au 28 août 2026.

Démarches
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