Décision/Arrêté

17 – CP – Marché 23BA50 HDV

Décision/Arrêté

16 – CP 24BA27 Épine Guyon

Décision/Arrêté

15-CM du 03/10/24-Procédure 24BA46-Prestations de nettoyage du complexe gymnique Ludivine Furnon-Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre

Décision/Arrêté

14-CM du 03/10/24-Procédure 24IN39-Fourniture de services de télécommunication – autorisation donnée à M. le Maire de signer les accords-cadres (4 lots)

Décision/Arrêté

13-CM du 03/10/24-Approbation du cahier des charges de rétrocession d’un droit à bail – local sis au Centre Commercial Cadet de Vaux

Décision/Arrêté

12-CM du 03/10/24-Signature d’une convention de partenariat avec les collèges de Franconville-la-Garenne pour la mise en place d’un dispositif d’accueil des élèves visés par une exclusion de leur établissement ou en décrochage scolaire pour une remobilisation scolaire

Décision/Arrêté

11-CM du 03/10/24-Modification du règlement de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)

Décision/Arrêté

10-CM du 03/10/24-Orchestre au collège – Signature de la convention triennale relative au dispositif « Orchestre au collège » pour le collège Epine-Guyon

Décision/Arrêté

09-CM du 03/10/24-Orchestre et chorale à l’école – Signature de la convention triennale relative aux dispositifs « Orchestre à l’école » et « Chorale à l’école » pour l’école élémentaire Jules Ferry

Décision/Arrêté

08-CM du 03/10/24-Signature d’une convention avec l’association EDRA (Enseignement Découverte Recherche Art) et tarification pour la mise à disposition triennale de locaux à usage associatif