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Thème : Délibération

Décision/Arrêté

03 – RH – Maj Indemnités Elus
Décision/Arrêté

Q02 – ASS – Indemnités Elus et Annexe
Décision/Arrêté

QD3 – CM du 12/12/2024 – Ouverture d’équipements sportifs en 2023 – Demande d’un fonds de concours à la Communauté d’Agglomération Val Parisis
Décision/Arrêté

QD2 – CM du 12/12/2024 – Modification de la composition des Commissions Communales – Adoption des tableaux des Commissions Communales et Extra-communales, des Organismes divers et des Syndicats Intercommunaux
Décision/Arrêté

QD1 – CM du 12/12/2024 – Installation d’une Conseillère Municipale suite à la démission de Mme Maryem EL AMRANI, Conseillère Municipale – Installation de Mme Irène CORNUAU, suivante de liste – Modification du tableau du Conseil Municipal
Décision/Arrêté

26 – CM du 12/12/2024 – Décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Décision/Arrêté

25 – CM du 12/12/2024 – Convention de délégation de gestion de la voirie d’intérêt communautaire de la commune avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis – Chaussée Jules César – Autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention
Décision/Arrêté

24 – CM du 12/12/2024 – Approbation du projet social et demande de renouvellement d’agrément du Centre Sociale Espace à la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise
Décision/Arrêté

23 – CM du 12/12/2024 – Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France arrêté par le Conseil Régional
Décision/Arrêté

22 – CM du 12/12/2024 – Procédure 24BA27 – Travaux de réhabilitation de l’école maternelle et de l’ALSH Epine Guyon – Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché (lot 5)
Démarches
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