Décision/Arrêté

Question diverse – Techniques – Lancement d’une étude relative à la climatisation des établissements communaux accueillant des enfants

Décision/Arrêté

22 – Assemblée – Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivité territoriales.

Décision/Arrêté

21 – Intercommunalité/Finances – Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation des membres.

Décision/Arrêté

20 – Techniques -Création d’un tarif municipal pour l’occupation du bois des Eboulures – 95130 Franconville-la-Garenne – Cirque Europa Circus Show.

Décision/Arrêté

19 – Police Municipale – Abrogation de la délibération du 20 mai 2010 et création du nouveau Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD).

Décision/Arrêté

18 – Culture – Conservatoire à rayonnement communal – Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental du Val-d’Oise dans le cadre des appels à projets – Année 2026.

Décision/Arrêté

17 – Politique De la Ville/Maison de proximité – Versement d’une subvention de fonctionnement pour la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée de l’association Aiguillage.

Décision/Arrêté

16 – Sports – Big Wall Franconville – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.

Décision/Arrêté

15 – Sports -Triathlon Sannois Franconville – Attribution et versement d’un Subvention exceptionnelle à l’Association.

Décision/Arrêté

14 – Jeunesse -signature d’une convention avec la Caisse d’Allocation Familiale du Val-d’Oise (CAF), dans le cadre de la prestation de service « ALSH Adolescents ».