Décision/Arrêté

31-CM du 27/06/24-Décisions prises en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Décision/Arrêté

30-Approbation du projet de rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la Ville-exercice 2023

Décision/Arrêté

29-CM du 27/06/24-Création d’un tarif municipal pour l’occupation de la Plaine du 14 juillet par le Cirque de Rome

Décision/Arrêté

28-CM du 27/06/24-Avenant au contrat d’aménagement régional approuvé à la séance du CM du 30/03/23

Décision/Arrêté

27-CM du 27/06/24-Approbation de la convention avec Ile-de-France Nature relative à l’octroi d’une subvention pour les travaux de réaménagement des espaces verts à proximité du City stade du Bois des Eboulures (City stade Montédour)

Décision/Arrêté

26-CM du 27/06/24-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour les travaux de végétalisation, l’installation d’une pergola et de mobiliers dans la cour de l’école élémentaire Jules Ferry

Décision/Arrêté

25-CM du 27/06/24-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour les travaux de végétalisation et l’installation d’une estrade dans la cour de l’école élémentaire Bel Air

Décision/Arrêté

24-CM du 27/06/24-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour le remplacement de chaudières dans trois équipements sportifs

Décision/Arrêté

23-CM du 27/06/24-Procédure 21BA128-Baux travaux d’entretien des bâtiments communaux-lot 3:Isolation, cloison, doublage (avenant 1)

Décision/Arrêté

22-CM du 27/06/24-Marché 23VO70-Aménagement d’équipements sportifs au City Stade Montédour -lot 2 : Structures sportives et aires de jeux (avenant 1 – City stade du Bois des Eboulures)