Décision/Arrêté

QD-CM du 23/05/24-Dénomination de la zone Parkour du Complexe gymnique Ludivine Furnon

Décision/Arrêté

29-CM du 23/05/24-Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Décision/Arrêté

28-CM du 23/05/24-Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile-de-France pour l’installation d’une centrale de traitement d’air et d’une ventilation double flux dans les vestiaires de piscine du CSL

Décision/Arrêté

27-CM du 23/05/24-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour l’installation d’une centrale de traitement d’air et d’une ventilation double flux dans les vestiaires de la piscine du CSL

Décision/Arrêté

26-CM du 23/05/24-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour les travaux de réaménagement des couloirs du 1er et du 2ème étage (phase 2) de l’école élémentaire Carnot

Décision/Arrêté

25-CM du 23/05/24-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise pour les travaux de requalification de voirie rue des Onze Arpents au titre du dispositif « ARCC-Ecole »

Décision/Arrêté

24-CM du 23/05/24-Redéfinition du périmètre de la taxe d’aménagement à taux majoré

Décision/Arrêté

23-CM du 23/05/24-Procédure 23IN55 – Evolution, remplacement, maintenance et support de l’infrastructure serveur – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1

Décision/Arrêté

22-CM du 23/05/24-Procédure 22PE91-Réservation de berceaux en crèche – lot 2 : crèche « P’tites graines » – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1

Décision/Arrêté

21-CM du 23/05/24-Procédure 22PE91 – Réservation de berceaux en crèche – lot 1 : crèche « Bout’choux » – autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1

Démarches
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