Décision/Arrêté

06 – Ressources Humaines – Mise à jour des emplois de la collectivité.

Décision/Arrêté

26 – Assemblée – Décisions prises en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Décision/Arrêté

25 – Intercommunalité/Politique De la Ville – Approbation du rapport annuel sur la mise en œuvre de la politique de la ville au titre de l’exercice 2025.

Décision/Arrêté

24 – Intercommunalité/sécurité – Convention de mise en commun d’agents de Police Municipale Mutualisée – Approbation de la convention et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer ladite convention.

Décision/Arrêté

23 – Police Municipale – Convention avec l’Agence National de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention.

Décision/Arrêté

22 – Techniques/Police Municipale – Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre du dispositif « Soutien à l’équipement en vidéoprotection ».

Décision/Arrêté

21 – Jeunesse – Approbation des projets 2026/2027 du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ).

Décision/Arrêté

20 – SPORTS – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (A.N.S) pour le dispositif Savoir rouler à vélo, au titre de l’année 2026.

Décision/Arrêté

19 – SPORTS – Demande de subvention auprès dé l’Agence Nationale du Sport (A.N.S) pour renouvellement du plan savoir nager, au titre de l’année 2026.

Décision/Arrêté

18 – SPORTS – Parisis Rugby Club – Attribution et versement d’une Subvention exceptionnelle à l’association.

Démarches
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