Décision/Arrêté

CM 23/11/2023-01-Adoption du PV du CM du 28/09/23

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°17 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France dans le cadre du dispositif « Sécurité routière : actions en faveur des piétons et visant à limiter les comportements à risque »

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°16 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise dans le cadre du dispositif « Aide aux routes communales et communautaires ARCC) – Ecole »

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°16 – Annexe

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°15 – Demande de subvention auprès de l’Agence National du Sport (ANS) pour la création de vestiaires au Stade Jean Rolland

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°14 – Annexe

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°14 – Marché global de performance énergétique pour l’Espace Saint-Exupéry

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°13 – Annexe

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°13 – Approbation du cahier des charges de rétrocession d’un fonds de commerce – local situé au 119 rue du Général Leclerc

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°12 – Procédure 21EN41 – Accord-cadre pour les fournitures destinées aux activités manuelles, jeux et jouets (3 lots)