Décision/Arrêté

17 Culture – Conservatoire à rayonnement communal – Adoption d’un nouveau règlement intérieur de l’établissement.

Décision/Arrêté

16 – Conservatoire – Subvention pluriannuel de la Caisse d’Allocations Familiales du Val-d’Oise dans le cadre du projet d’orchestre « Demos avancé » – 2025-2027.

Décision/Arrêté

15 – Scolaire – Participation financière à un projet éducatif.

Décision/Arrêté

14 -Commande Publique – Autorisation donnée à M. le Maire de signer, avec la Caisse des Ecoles, la convention constitutive d’un groupement de commandes relatives à la fourniture, à l’installation et à la maintenance de solutions numériques pour les groupes scolaires.

Décision/Arrêté

13 – Commande Publique – Autorisation donnée à M. le Maire de signer, avec le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S), la convention constitutive d’un groupement de commandes relatives à la location et à la maintenance de véhicules frigorifiques.

Décision/Arrêté

12 – Commande Publique – Création de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Election de la Commission d’Appel d’Offres.

Décision/Arrêté

11 -Assemblée – Installation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSLP) – Désignation des membres.

Décision/Arrêté

10 – Commande Publique – Création Commission Délégation de Service Public (CDSP) – Election des membres de la commission de délégation de service public.

Décision/Arrêté

09 Ressources Humaines – Adoption d’un règlement intérieur pour l’accueil des animaux dans les services municipaux (Expérimentation).

Décision/Arrêté

08 – Ressources Humaines – Modification du RIFSEEP : Valorisation des fonctions de formateurs internes et de tutorat.

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