Décision/Arrêté

06 – CM du 21/11/24 – Pertes sur créances éteintes d’un montant de 27 325,14€ – Budget Ville

Décision/Arrêté

05 – CM du 21/11/24 – Motion de défense des collectivités locales dans le cadre du projet de loi de finances (PLF) et du projet de loi de financement de la Sécurité Sociale (PLFSS) 2025

Décision/Arrêté

04 – CM du 21/11/24 – Modification de la composition des Commissions Communales – Adoption des tableaux des Commissions communales et extra-communales, des organismes divers et des syndicats intercommunaux

Décision/Arrêté

03 – CM du 21/11/24 – Dissolution du Syndicat intercommunal pour l’extension du lycée Van Gogh, la construction et l’entretien du LEP Gustave Eiffel

Décision/Arrêté

02 – CM du 21/11/24 – Installation d’un Conseiller Municipal suite à la démission de M. Yohan KAJDAN, Conseiller Municipal – Modification du tableau du Conseil Municipal

Décision/Arrêté

01 – CM du 21/11/24 – Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 03/10/24

Décision/Arrêté

Arrêté 24-824-Rue Maurice Dalesme-Barrage de rue pour une livraison de matériel – La Résidence L’Unique le 11/12/24 de 9h à 16h

Décision/Arrêté

Arrêté 24-807-Neutralisation d’une place de stationnement au 110 bd Maurice Berteaux le 04/12/24 de 7h à 12h

Décision/Arrêté

Arrêté 24-841-Distribution et vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Gala de Noël » le 19/12/24 à la patinoire

Décision/Arrêté

Arrêté 24-836-Distribution et vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Finale départementale bande R2 » le 07/06/25 au CSL

Démarches
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