Décisions, arrêtés et délibérations

Arrêté 24-291-Permission de voirie-Autorisation de déposer une benne à gravats 30 rue de la Station du 2 au 15/05/24

Date de parution : le samedi 04 mai 2024

Arrêté 24-291-020524-RTCS Permission de voirie-autorisation déposer benne à gravats 30 rue de la Station 155,92 Ko, pdf

Décision 24-147-Signature du marché subséquent 24BA25-Mission de coordonnateur SPS pour les travaux de réfection des menuiseries extérieures et isolation thermique par l’extérieur de l’école maternelles des 4 Noyers

Date de parution : le vendredi 03 mai 2024

Décision 24-147-170424-Signature marché 24BA25-Mission coordonnateur SPS travaux réf men ext et iso therm Ecole mat 4Noyers 146,49 Ko, pdf

Décision 24-164-Signature d’un bail précaire avec la société LC ESTHETIQUE pour l’exploitation d’un café, petite restauration sur place et à emporter sise 3 place Maurice Ravel

Date de parution : le vendredi 03 mai 2024

DEC24-164-COMM-020524-Signature bail LC Esthétitque 3 pl M.Ravel 133,23 Ko, pdf

Arrêté 24-299-Rue M. Dalesme angle rue de l’Orme St-Edme-Travaux de terrassement, pose d’une armoire et fourreaux du 21/05/24 au 21/06/24

Date de parution : le jeudi 02 mai 2024

Arrêté 24-299-020524-RTCS Travaux terrassement pose armoire et fourreaux rue M.Dalesme 139,55 Ko, pdf

Arrêté 24-300-Rue de la Croix-Verte angle avenue des Marais – Travaux de terrassement, pose fourreaux, chambre et mât du 21/05/24 au 21/06/24

Date de parution : le jeudi 02 mai 2024

Arrêté 24-300-020524-RTCS Travaux terrassement pose fourreaux chambre et mât rue de la Croix-Verte 144,47 Ko, pdf

Arrêté 24-301-Rue de la Croix-Verte angle rue des Monts Rouges-Travaux de terrassement, pose fourreaux, massif et mât du 21/05/24 au 21/06/24

Date de parution : le jeudi 02 mai 2024

Arrêté 24-301-020524-RTCS Travaux terrassement pose fourreaux, massif et mât rue de la Croix-Verte 140,07 Ko, pdf

Arrêté 24-302-Rue de la Mare aux Fées angle rue de la Croix Saint-Benoît-Travaux de terrassement, pose armoire et fourreaux du 21/05/24 au 21/06/24

Date de parution : le jeudi 02 mai 2024

Arrêté 24-302-020524-RTCS Travaux terrassement pose armoire et fourreaux rue de la Mare aux Fées angle rue Croix StBenoit 139,62 Ko, pdf

Décision 24-124-Convention de mise à disposition de la Maison des Associations-salle A-Cabinet Loiselet & Daigremont le 10/06/24

Date de parution : le jeudi 02 mai 2024

Décision 24-124-030424-Conv mise dispo MDA salle A-Loiselet le 100624 136,74 Ko, pdf

Arrêté 24-303-Rue du Dr Roux angle rue Marius Dumont-Travaux de terrassement, pose de chambre et mât du 21/05/24 au 21/06/24

Date de parution : le jeudi 02 mai 2024

Arrêté 24-303-020524-RTCS Travaux terrassement pose chambre et mât rue du Dr Roux angle rue M.Dumont 137,62 Ko, pdf

Décision 24-149-Signature du marché 24CES23-Achat et livraison d’une tondeuse auto-portée 4 roues motrices

Date de parution : le jeudi 02 mai 2024

Décision 24-149-220424-Signature marché 24CES23-Achat livraison tondeuse autoportée 4 RM 121,09 Ko, pdf

Arrêté 24-292-Travaux de terrassement, pose de chambre et massif rue des Pommiers Saulniers angle rue de la Convention-Travaux du 21/05/24 au 21/06/24

Date de parution : le jeudi 02 mai 2024

Arrêté 24-292-020524-RTCS Travaux terrassement pose chambre et massif-Rue des Pommiers Saulniers angle rue Convention 139,47 Ko, pdf

Arrêté 24-297-Travaux de terrassement, pose de coffret et fourreaux bd M.Berteaux angle bd Rhin et Danube du 21/05/24 au 21/06/24

Date de parution : le jeudi 02 mai 2024

Arrêté 24-297-020524-RTCS Bd M.Berteaux angle bd Rhin Danube-Terrassement pose coffret et fourreaux 136,65 Ko, pdf

Décisions, arrêtés et délibérations 2631 résultats

Arrêté 24-291-Permission de voirie-Autorisation de déposer une benne à gravats 30 rue de la Station du 2 au 15/05/24

Décision 24-147-Signature du marché subséquent 24BA25-Mission de coordonnateur SPS pour les travaux de réfection des menuiseries extérieures et isolation thermique par l’extérieur de l’école maternelles des 4 Noyers

Décision 24-164-Signature d’un bail précaire avec la société LC ESTHETIQUE pour l’exploitation d’un café, petite restauration sur place et à emporter sise 3 place Maurice Ravel

Arrêté 24-299-Rue M. Dalesme angle rue de l’Orme St-Edme-Travaux de terrassement, pose d’une armoire et fourreaux du 21/05/24 au 21/06/24

Arrêté 24-300-Rue de la Croix-Verte angle avenue des Marais – Travaux de terrassement, pose fourreaux, chambre et mât du 21/05/24 au 21/06/24

Arrêté 24-301-Rue de la Croix-Verte angle rue des Monts Rouges-Travaux de terrassement, pose fourreaux, massif et mât du 21/05/24 au 21/06/24

Arrêté 24-302-Rue de la Mare aux Fées angle rue de la Croix Saint-Benoît-Travaux de terrassement, pose armoire et fourreaux du 21/05/24 au 21/06/24

Décision 24-124-Convention de mise à disposition de la Maison des Associations-salle A-Cabinet Loiselet & Daigremont le 10/06/24

Arrêté 24-303-Rue du Dr Roux angle rue Marius Dumont-Travaux de terrassement, pose de chambre et mât du 21/05/24 au 21/06/24

Décision 24-149-Signature du marché 24CES23-Achat et livraison d’une tondeuse auto-portée 4 roues motrices

Arrêté 24-292-Travaux de terrassement, pose de chambre et massif rue des Pommiers Saulniers angle rue de la Convention-Travaux du 21/05/24 au 21/06/24

Arrêté 24-297-Travaux de terrassement, pose de coffret et fourreaux bd M.Berteaux angle bd Rhin et Danube du 21/05/24 au 21/06/24

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