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Décisions, arrêtés et délibérations 3603 résultats

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Décision 24-676-Signature du marché 24CBA82 – Remplacement de la noue par un bassin
Date de parution : le jeudi 02 janvier 2025

Décision 24-697-Signature de l’accord-cadre 24CCA76-Fourniture de paniers gastronomiques
Date de parution : le jeudi 02 janvier 2025

Arrêté 24-855-Distribution et vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Loto » le samedi 8 mars 2025 au CSL
Date de parution : le mardi 31 décembre 2024

Arrêté 24-889-Distribution et vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Tournoi de rugby touché » le dimanche 22 juin 2025 au Stade Jean Rolland
Date de parution : le mardi 31 décembre 2024

Arrêté 24-890-Distribution et vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Messe des peuples » le dimanche 12 janvier 2025 à l’Espace Saint-Exupéry
Date de parution : le mardi 31 décembre 2024

Arrêté 24-892-Distribution et vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Fest Deiz » le dimanche 26 janvier 2025 à l’Espace Saint-Exupéry
Date de parution : le mardi 31 décembre 2024

Arrêté 24-935-Raccordement client pour Orange au 3 bis rue Balzac – Travaux du 13 au 31 janvier 2025 de 9h à 17h
Date de parution : le lundi 30 décembre 2024

Arrêté 24-936-Réfection du trottoir devant la Résidence l’Unique rue Pierre Delalet et rue Maurice Dalesme – Travaux du 6 au 31 janvier 2025 de 8h à 17h
Date de parution : le lundi 30 décembre 2024

Arrêté 24-867-Interdisant les regroupements d’individus créant un trouble à la tranquillité, à la sécurité et à la salubrité publiques devant le commerce situé 91 bis rue de la Station
Date de parution : le lundi 30 décembre 2024

Arrêté 24-903-Travaux de curage et inspections télévisées sur l’ensemble du territoire communal pour le compte de la Communauté d’Agglomération Val Parisis – Entreprise Fayolle et ses sous-traitants – Année 2025
Date de parution : le jeudi 26 décembre 2024

Décision 24-665-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du dispositif « Lutte contre la désertification médicale »
Date de parution : le jeudi 26 décembre 2024

Arrêté 24-904-Règlementation Temporaires de la Circulation et du Stationnement -Travaux de mise en sécurité et d’urgence sur l’ensemble du territoire de la commune- Filloux-Année 2025
Date de parution : le jeudi 26 décembre 2024
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