Décision/Arrêté

Arrêté 26-286 – Portant de délégation de fonctions M. Bruno DE CARLI, Conseiller Municipal.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-285 – Portant de délégation de fonctions d’officier d’état civil à M. Roland CHANUDET, Conseiller Municipal.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-284 -Portant délégation de fonctions à M. Roland CHANUDET, Conseiller Municipal

Décision/Arrêté

Arrêté 26-283 – Portant délégation de fonctions et de signature M. Patrick BOULLÉ

Décision/Arrêté

Arrêté 26-282 – Portant de délégation de fonctions et de signature à M. Xavier DUBOURG 2éme adjoint au Maire

Décision/Arrêté

Arrêté 26-281 – Portant délégation de fonctions et de signature à Mme Céline HECQUET, Conseillère Municipale.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-280 – Portant délégation de fonctions à Mme Sophie FERREIRA, Conseillère Municipale.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-279 – Désignation d’un représentant à la commission de sécurité et de délégation de signature à M. Vathoulom PHINITH, Conseiller Municipal.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-248- Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-365 – Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Pose et dépose de bennes et échafaudages – au 6 allée Hector Berlioz – Franconville – la – Garenne – du 04 mai 2026 au 05 juin 2026.