Décision/Arrêté

Arrêté 26-282 – Portant de délégation de fonctions et de signature à M. Xavier DUBOURG 2éme adjoint au Maire

Décision/Arrêté

Arrêté 26-281 – Portant délégation de fonctions et de signature à Mme Céline HECQUET, Conseillère Municipale.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-280 – Portant délégation de fonctions à Mme Sophie FERREIRA, Conseillère Municipale.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-279 – Désignation d’un représentant à la commission de sécurité et de délégation de signature à M. Vathoulom PHINITH, Conseiller Municipal.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-248- Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Les Francofloralies » le samedi 18 avril 2026 au parc Cadet de Vaux à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-365 – Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Pose et dépose de bennes et échafaudages – au 6 allée Hector Berlioz – Franconville – la – Garenne – du 04 mai 2026 au 05 juin 2026.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-374 – Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Neutralisation de 4 places de stationnement pour l’abattage d’un arbre – au 14 rue Marius Dumont – Franconville – la – Garenne – du 18 au 20 mai 2026.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-375 – Autorisation d’Occupation du Domaine Public accordée au commerce « Au Début de la Faim » – au parking de l’Hôtel de Ville – 95130 Franconville – la – Garenne – le dimanche 10 mai 2026 de 6H00 à 20H00.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-371 – Occupation du Domaine Public – Avec utilisation d’une sonorisation  » Banque Citoyen » – Parvis de l’espace Fontaines – Franconville-la-Garenne – Le samedi 6 juin 2026 de 9h00 à 19h00.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-370 – Occupation du Domaine Public – Bal populaire et utilisation d’une sonorisation – Franconville-la-Garenne – Parvis côté parc de la mairie – Le jeudi 7 mai 2026 de 18h30 à 00h00.