Décision/Arrêté

Arrêté 26-081 – Occupation du Domaine Public avec utilisation d’une sonorisation « Fête du Printemps » – Espace de jeux entre le 2 rue de Boissy et le 19 rue des Monts Rouges Franconville-la-Garenne – Le samedi 11 avril 2026 de 10h00 à 20h30

Décision/Arrêté

Arrêté 26-052 – Portant mise en demeure de présenter l’intégralité de documents relatifs au permis de détention d’un chien de 2nde Catégorie

Décision/Arrêté

Arrêt 26-064 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaire exposés dans le cadre de l’évènement « Salon du Vin » – le samedi 14 mars 2026à l’Espace Saint-Exupéry à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-046 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Tournoi Rugby à 5 » – le dimanche 21 juin 2026 au Stade Jean Rolland à FFranconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-059 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement  » Carnaval de l’Ecole » – le mardi 17 février 2026 à l’École Primaire des 4 Noyers à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-061 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Fête de l’Ecole » – le samedi 6 juin 2026 à l’École Primaire Carnot à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-063 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaire exposés dans le cadre de l’évènement  » Move and Groove » – le dimanche 29 mars 2026 au Gymnase Jules Ferry à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-065 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Salon du Vin » – dimanche 15 mars 2026 à l’Espace Saint-Exupéry à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-066 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement  » Gala » – le samedi 21 mars 2026 à l’Espace Saint-Exupéry de Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 26-077 – Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – 1/5 Allée des Cèdres – Franconville-la-Garenne – Recherche et réparation de fuite sur le réseau du chauffage – travaux du 16 au 27 février 2026.