Décision/Arrêté

Arrêté 25-849 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « TIC U13 M/F » – Les 27, 28 et 29 décembre 2025 au gymnase Jean-Jacques MATHIEU à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-848 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « TIC U13 M/F » – Les 27,28 et 29 décembre 2025 au gymnase de l’Europe à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-847 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « TIC U13 M/F » – Les 27,28 et 29 décembre 2025 au Gymnase BEL Air à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-846 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « TIC U13 M/F » – Les 27, 28 et 28 décembre 2025 au CSL à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-841 – Accordant la dérogation au repos dominical – Les dimanches 29 novembre,6, 13, 20 et 27 décembre 2026 – Pour le magasin la branche de la grande distribution

Décision/Arrêté

Arrêté 25-840-28112025-Accordant la dérogation au repos dominical – Les dimanches 29 novembre, 6, 13, 20, et 27 décembre 2026 – Pour le magasin la branche d’activité de l’habillement

Décision/Arrêté

Arrêté 25-832 – Arrêté portant approbation du plan communal de sauvegarde

Décision/Arrêté

Arrêté 25-861-SCHS-Autorsant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Finale Départementale Libre R2″le samedi 18 avril 2026 au CSL à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-667-Autorisant la distribution et la ventre de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Matchs loisirs des dimanches soir à domicile » le dimanche 05 avril 2026 à la Patinoire de Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-670-Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Matchs loisirs des dimanches soir à domicile » le dimanche 12 avril 2026 à la Patinoire de Franconville-la-Garenne.