Décision/Arrêté

Arrêté 25-675 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Match Loisirs des dimanches soir à domicile » le dimanche 25 janvier 2026 à la patinoire de Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-669 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Matchs Loisir des dimanches soir à domicile » le dimanche 15 février 2026 à la patinoire de Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-668 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Matchs loisirs des dimanches soir à domicile » le dimanche 22 février 2026 à la patinoire de Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-787-Interdisant la consommation d’alcool sur la voie publique

Décision/Arrêté

Arrêté 25-806-Instituant Temporairement un périmètre réglemente pour l’activité de livreur coursier indépendant de vente a emporter

Décision/Arrêté

Arrêté 25-819-Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Gala Noël Interne » le jeudi 18 décembre 2025 à la Patinoire de Franconville-la-Garenne

Décision/Arrêté

Arrêté 25-855-Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans la cadre de l’évènement « Marché d’Hiver » – les samedi 13 et 20 décembre 2025 au marché du Mail à Franconville-la-Garenne

Décision/Arrêté

Arrêté 25-866-Autorisant la distribution et la vente des produits alimentaires exposés dans la cadre de l’évènement « Match N3 » – le samedi 13 décembre 2025 au CSL de Franconville-la-Garenne

Décision/Arrêté

Arrêté 25-876-Arrêté Temporaire d’Occupation du Domaine Public – Autorisation de Travaux requalification des équipements de ralentissement et travaux de marquage de signalisations horizontales et verticales – rue de la Station Franconville-la-Garenne – du lundi 05 janvier 2026 au vendredi 06 février 2026 de 8H00 à 17H00

Décision/Arrêté

Arrêté 25-895-Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement – Avenue des Marais – rue du Gué du Moulin – rue de la Mare aux Fées Franconville-la-Garenne – Renouvellement et création de conduite d’AEP – travaux du 05 janvier au 10 mars 2026