Décision/Arrêté

Arrêté 25-890-Arrêté permanent Annuel – Réglementant la circulation et le Stationnement – dans le cadre de ‘élèvement de dépôts sauvage de l’ensemble du territoire communal de Franconville-la-Garenne – du 1er janvier 2026 au31 décembre 2026 – Communauté d’Agglomération Val Parisis – Entreprise PICHETA – Année 2026

Décision/Arrêté

Arrêté 25-891-Arrêté Permanence Annuel – Réglementant la circulation et le stationnement pendant la réalisation des travaux d’enlèvement de Graffitis du territoire communal de Franconville-la-Garenne – du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 – Communauté d’Agglomération Val Parisis – Entreprise TV Net – EURL Thomas VATEL – Année 2026.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-892-Arrêté permanent Annuel – Réglementant la circulation et le stationnement – dans le cadre du balayage mecanise du territoire communal de Franconville-la-Garenne – du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 – Communauté d’Agglomération Val Parisis – Entreprise Horizon – Année 2026

Décision/Arrêté

Arrêté 25-893-Arrêté Permanent Annuel – Réglementant la circulation et le stationnement – dans le cadre d’entretien du réseau de distribution d’eau potable et de travaux d’entretien de maintenance et réparations des BI(Borne Incendies) sur le territoire de Franconville-la-Garenne – du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 – entreprise VEOLIA EAU IDF Année 2026.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-894-Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés – dans le cadre de l’évènement « 4e tour Top 9 » le samedi 17 janvier 2026 au CSL de Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-851 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires dans le cadre BCF-Lamboisièrses Martin basket » le samedi 07 février 2026 au CSL à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-850 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans la cadre de l’évènement « BCF-Côte d’Opale basket Calais » le samedi 17 janvier 2026 au CSL à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-818-20112025-Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « Tournois Nocturne Fluo » le samedi 17 janvier 2026 au gymnase de Bel air à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-703 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires dans la cadre de l’évènement « Mini basket tournoi des Amoureux » le samedi 14 février 2026 au CSL à Franconville-la-Garenne.

Décision/Arrêté

Arrêté 25-698 – Autorisant la distribution et la vente de produits alimentaires exposés dans le cadre de l’évènement « 2eme trophée Lydwine et Schiedam » le samedi 28 février 2026 à la patinoire de Franconville-la-Garenne.