Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°10 – Marché 21BA56 – Travaux de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement Arc-en-Ciel – lot n°1 « Fondations, gros oeuvre – VRD » – avenant n°2

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°9 – Annexe 2/2

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°9 – Annexe 1/2

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°9 – Marché 17VO41 – Mission d’étude pour la réalisation d’un schéma directeur de circulation et de stationnement – Protocole transactionnel

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°8 – Marché 18IN45A – Installation d’un coeur de réseau et mise en place d’une infrastructure système et de la virtualisation des postes de travail – lot n°1 : installation et configuration du coeur de réseau fourni par la Ville – Avenant n°1

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°7 – Procédure 21BA128 – Accord-cadre pour les baux de travaux d’entretien des bâtiments communaux (7 lots)

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°6 – Mise à jour des emplois de la collectivité

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°5 – Convention de principe de mise à disposition du stand de tir, de ville à ville

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°4 – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Franconville Athlétisme Val d’Oise

Décision/Arrêté

CM du 21/04/2022 – Délibération n°3 – Annexe

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