Décision/Arrêté

17 – SPORTS -Triathlon Sannois Franconville – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’associtation.

Décision/Arrêté

16 – Culture – versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Française contre le Myopathies (A.F.M) dans le cadre de la mobilisation pour le Téléthon 2025.

Décision/Arrêté

15 – Jumelage – 60e anniversaire du jumelage entre Franconville-la-Garenne et Viernheim : Dépôt d’une capsule temporelle.

Décision/Arrêté

14 – Jumelage – Rencontres villes jumelées – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association.

Décision/Arrêté

13 – Commande Publique – Marché 22BA47 – Mission de maitrise d’œuvre pour l’extension de l’école maternelle et de la restauration collective et création de l’ALSH de l’école Epine Guyon – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signe l’avenant N°2.

Décision/Arrêté

12 – Commande Publique – Consultation N°26BA34 – Travaux de VRD – Aménagements extérieurs pour la réhabilitation de l’école maternelle et primaire de l’Epine Guyon – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché.

Décision/Arrêté

11 – Commande Publique – Consultation N°26EN19 – Fournitures destinées aux activités manuelles, sportives, pédagogiques, jeux et jouets – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les accords-cadres (2 lots).

Décision/Arrêté

10 – Commande Publique – Consultation N°26CMS02 – Fabrication, fourniture et livraison de Prothèses fixes ou adjointes amovibles – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’accord-cadre (2 lots).

Décision/Arrêté

09 – FIN – Cotisation foncière des entreprises (CFE) – Abrogation de la délibération N°11 du 28 mai 2026

Décision/Arrêté

08 – Finances – Admission de titres et non-valeur

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