Décision/Arrêté

11-CM du 27/06/24-Modification du règlement intérieur de la piscine municipale – adoption du nouveau règlement

Décision/Arrêté

10-CM du 27/06/24-Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) pour le dispositif « Savoir rouler à vélo », au titre de l’année 2024

Décision/Arrêté

09-CM du 27/06/24-Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) pour le renouvellement du plan « Savoir Nager » au titre de l’année 2024

Décision/Arrêté

08-CM du 27/06/24-Signature de l’avenant n°3 à la convention bilatérale de partenariat DEMOS entre la Ville de Taverny et la Ville de Franconville-la-Garenne

Décision/Arrêté

07-CM du 27/06/24-Partenariat avec le Festival « Imago » 2024

Décision/Arrêté

06-CM du 27/06/24-Mise à jour des emplois de la collectivité

Décision/Arrêté

05-CM du 27/06/24-Participation financière de la collectivité à la couverture prévoyance des agents et adhésion à la convention de participation prévoyance du CIG Grande Couronne

Décision/Arrêté

04-CM du 27/06/24-Pertes sur créances éteintes d’un montant de 1 768€-Budget Ville 2024

Décision/Arrêté

03-CM du 27/06/24-Contractualisation d’un emprunt de 6 200 000€ destiné au financement du programme d’investissement 2024 entre la Commune de Franconville-la-Garenne et la Banque Postale

Décision/Arrêté

02-CM du 27/06/24-Voeu en soutien à la création de la ligne de métro 19 – « Rapprochons le Val d’Oise des autres territoires d’Ile-de-France »