Décision/Arrêté

02 – Assemblée – Présentation du rapport 2025 sur la situation d’égalité entre les femmes et les hommes.

Décision/Arrêté

01 – Assemblée – Adoption du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2026.

Décision/Arrêté

15 – Assemblées – Décisions prise en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Décision/Arrêté

14 – Assemblées – Création des Conseils de Quartier – Désignation des vice-présidents et approbation du règlement intérieur.

Décision/Arrêté

13 – Assemblées – Syndicats Intercommunaux – Désignation des délégués de la commune.

Décision/Arrêté

12 – Assemblées – Organismes extérieurs – Désignation des représentants et des délégués.

Décision/Arrêté

11 – Assemblées – Création des Commissions extra-municipales – Désignation des membres.

Décision/Arrêté

10 – Assemblées – Création des Commissions Communales – Désignation des membres des commissions et des organismes paritaires du personnel communal.

Décision/Arrêté

09 – Commande Publique – Création de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – Détermination des conditions de dépôt des listes pour sa composition.

Décision/Arrêté

08 – Commande Publique – Création de la commission facultative en Charge des Marchés à Procédures Adaptées (CMAPA) – Elections des membres de la commission MAPA – Périmètre d’intervention.

Démarches
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