Décision/Arrêté

14 – CM du 21/11/24 – Marché 23BA50 – Réaménagement du R+1 de l’Hôtel de Ville – lot 3 menuiseries intérieures – Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant 1

Décision/Arrêté

13 – CM du 21/11/24 – Procédure 24BA27 – Travaux de réhabilitation de l’école maternelle et de l’ALSH Epine Guyon – Autorisation donnée à M. le Maire de signer les marchés (lots 4 et 6)

Décision/Arrêté

12 – CM du 21/11/24 – Procédure 24BA27 – Travaux de réhabilitation de l’école maternelle et de l’ALSH Epine Guyon – Autorisation donnée à M. le Maire de signer le marché (lot 1)

Décision/Arrêté

11 – CM du 21/11/24 – Marché 22BA47 – Mission de maîtrise d’œuvre pour l’extension de l’école maternelle et de la restauration collective et création de l’ALSH de l’école Epine Guyon – Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’avenant n°1

Décision/Arrêté

10 – CM du 21/11/24 – Procédure 24IN40 – Evolution du réseau de téléphonie – Autorisation donnée à M. le Maire de signer l’accord-cadre

Décision/Arrêté

09 – CM du 21/11/24 – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle au Comité Départemental de la Ligue contre le cancer dans le cadre de l’opération Octobre Rose, suite aux Foulées Nocturnes du 05/10/24

Décision/Arrêté

08 – CM du 21/11/24 – Association Basket Club Franconville – Attribution et versement d’une subvention exceptionnelle à l’association

Décision/Arrêté

07 – CM du 21/11/24 – Mise à jour des emplois de la collectivité

Décision/Arrêté

06 – CM du 21/11/24 – Pertes sur créances éteintes d’un montant de 27 325,14€ – Budget Ville

Décision/Arrêté

05 – CM du 21/11/24 – Motion de défense des collectivités locales dans le cadre du projet de loi de finances (PLF) et du projet de loi de financement de la Sécurité Sociale (PLFSS) 2025